Droit d'échelle
icare014
Messages postés
1
Statut
Membre
-
marylou. Messages postés 18695 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
marylou. Messages postés 18695 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Il m'est impossible de l'utiliser le voisin de la propriété de ma fille est ainsi que son épouse des personnes terribles. Il me faut prévenir la Police car il y à 2 jours la femme a voulu me faire tomber de l'échelle que j'avais apposé sur mon mur privé, afin de couper 16 bouts de chevrons( 7x10 sur 15 cm). En plus les services de Police, me dise qu'ils ne peuvent intervenir car c'est le ressort du droit civil et non pénal? Et le voisin qui refuse est dans son tord. Lundi prochain je vais çetre obligé de me pencher sur le toit la tête en bas, afin de poser les premiers liteaux et les premières tuiles. Drôle de voisinage, mais il est vrai qu'ils l'ont trés mauvaise car l'ancien propriétaire à refusé de leurs vendre le bien que ma fille à acheté. Merci à tous de me conseiller. Salutations.
Il m'est impossible de l'utiliser le voisin de la propriété de ma fille est ainsi que son épouse des personnes terribles. Il me faut prévenir la Police car il y à 2 jours la femme a voulu me faire tomber de l'échelle que j'avais apposé sur mon mur privé, afin de couper 16 bouts de chevrons( 7x10 sur 15 cm). En plus les services de Police, me dise qu'ils ne peuvent intervenir car c'est le ressort du droit civil et non pénal? Et le voisin qui refuse est dans son tord. Lundi prochain je vais çetre obligé de me pencher sur le toit la tête en bas, afin de poser les premiers liteaux et les premières tuiles. Drôle de voisinage, mais il est vrai qu'ils l'ont trés mauvaise car l'ancien propriétaire à refusé de leurs vendre le bien que ma fille à acheté. Merci à tous de me conseiller. Salutations.
A voir également:
- Droit d'échelle
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Des héritiers réduisent leurs frais de succession de 3130 € en adressant une requête à leur notaire - Accueil - Actualité juridique et financière
- Succession : la fin de l'exonération approche, voici la date limite pour donner jusqu'à 300 000 € sans impôt - Guide
- Bonne nouvelle pour tous les héritiers : ces frais de succession baissent y compris pour les faibles héritages - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
avec un tel pseudo .. icare014 n'a ni besoin d'échelle, ni besoin de se pendre la tête en bas .. !
je m'étonne qu'il n'ait pas pensé à se servir de ses ailes !!!
il y a une chose que je ne saisis pas .. il dit que l'échelle est sur son mur privé ! donc il est chez lui .. pourquoi laisse t'il la voisine entrer ?? mystère