Agrandissement
Céline74000
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous souhaiterions agrandir notre maison qui est trop petite maintenant.
Nous disposons d'un terrain de 1a70 seulement car nous avons retapé une remise.
Peut-on agrandir ou doit-on avoir un terrain de 6a comme pour construire une maison neuve?
Nous vous remercions d'avance pour votre réponse,
Cordialement
Nous souhaiterions agrandir notre maison qui est trop petite maintenant.
Nous disposons d'un terrain de 1a70 seulement car nous avons retapé une remise.
Peut-on agrandir ou doit-on avoir un terrain de 6a comme pour construire une maison neuve?
Nous vous remercions d'avance pour votre réponse,
Cordialement
3 réponses
Bonjour
Est-ce que la règle que tu énonces est celle de ta commune? Et si je comprends bien, est-ce que la règle précise bien qu'il faut un terrain d'une surface de 600m² pour qu'il soit constructible ?
Si oui, dans ce cas, la surface de ton terrain étant inférieure à la surface minimale requise, tu ne peux faire d'extension.
Est-ce que la règle que tu énonces est celle de ta commune? Et si je comprends bien, est-ce que la règle précise bien qu'il faut un terrain d'une surface de 600m² pour qu'il soit constructible ?
Si oui, dans ce cas, la surface de ton terrain étant inférieure à la surface minimale requise, tu ne peux faire d'extension.
bonjour
je pense que tu devrais aller consulter le PLU de ta commune et voir quel est le COS applicable sur ta zone
a savoir aussi qu'avec les nouvelles dispositions applicables depuis le 1 er mars 2012 , il n'est plus question que de superficie de plancher et non plus de SHON.
Si l'agrandissement que tu envisages est inférieur à une superficie de plancher de 20 m2 , une autorisation de travaux suffit.
je pense que tu devrais aller consulter le PLU de ta commune et voir quel est le COS applicable sur ta zone
a savoir aussi qu'avec les nouvelles dispositions applicables depuis le 1 er mars 2012 , il n'est plus question que de superficie de plancher et non plus de SHON.
Si l'agrandissement que tu envisages est inférieur à une superficie de plancher de 20 m2 , une autorisation de travaux suffit.
le terrain est déjà construit , donc il est constructible.
le bâtiment à été modifié
Nous disposons d'un terrain de 1a70 seulement car nous avons retapé une remise.
donc là aussi , il y a eu un permis de construire.
et notre amie veut faire un agrandissement , pas une nouvelle construction , c'est donc le COS qui va permettre de savoir si elle peut agrandir ou pas.
le bâtiment à été modifié
Nous disposons d'un terrain de 1a70 seulement car nous avons retapé une remise.
donc là aussi , il y a eu un permis de construire.
et notre amie veut faire un agrandissement , pas une nouvelle construction , c'est donc le COS qui va permettre de savoir si elle peut agrandir ou pas.
Non mon amis
Le terrain a été construit par un PC qui a peut être été déposé avant l'entrée en vigueur du PLU.
Si le PLU impose une surface minimale pour pouvoir construire (construction neuve ou agrandissement) et que cette surface minimale est supérieure à la surface disponible, le terrain bien que constructible, ne peut accueillir de nouvelle construction.
Il n'en serait pas de même s'il n'existait pas de surface minimale et que seul le COS disponible peut donner de la légitimité à déposer un dossier
Le terrain a été construit par un PC qui a peut être été déposé avant l'entrée en vigueur du PLU.
Si le PLU impose une surface minimale pour pouvoir construire (construction neuve ou agrandissement) et que cette surface minimale est supérieure à la surface disponible, le terrain bien que constructible, ne peut accueillir de nouvelle construction.
Il n'en serait pas de même s'il n'existait pas de surface minimale et que seul le COS disponible peut donner de la légitimité à déposer un dossier
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et quand à la mairie, il vous dise d'aller à la communauté de communes où une jeune de vingt ans qui n'y connait pas grand chose et vous répond au pif vous reçoit, comment fait-on?
Si vous savez à qui je peux m'adresser maintenant, je vous remercie d'avance de me le faire savoir.
Cordialement