Document d'arpentage

Jason2566
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vendredi 2 novembre 2012
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2 novembre 2012
- 2 nov. 2012 à 16:24
 rio loco - 5 nov. 2012 à 15:37
Bonjour,

Je voulais savoir si un document d'arpentage était attaché à une unique parcelle, ou s'il pouvait intégrer plusieurs parcelles à diviser ?

Dans mon cas :
Plusieurs parcelles contiguës qui englobent un linéaire arboré. J'aimerai "détacher" le linéaire arboré de l'ensemble des parcelles concernées pour en faire une autre parcelle. ça peut fonctionner ?
En gros : peut-on prendre une partie de plusieurs parcelles pour en faire une autre ? et cela peut-il faire l'objet d'un seul document d'arpentage ? Dans ce cas le coût de ce dernier doit-être plus élevé que dans le cas d'une seule parcelle scindée ?

Merci beaucoup

2 réponses

pas de réponse ? :-(
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Bonjour. Tout est possible. Bien entendu le coût est fonction du travail effectué et du nombre de bornes éventuelles . Faites-vous faire un devis par un géomètre-expert.
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