Document d'arpentage
Bonjour,
Je voulais savoir si un document d'arpentage était attaché à une unique parcelle, ou s'il pouvait intégrer plusieurs parcelles à diviser ?
Dans mon cas :
Plusieurs parcelles contiguës qui englobent un linéaire arboré. J'aimerai "détacher" le linéaire arboré de l'ensemble des parcelles concernées pour en faire une autre parcelle. ça peut fonctionner ?
En gros : peut-on prendre une partie de plusieurs parcelles pour en faire une autre ? et cela peut-il faire l'objet d'un seul document d'arpentage ? Dans ce cas le coût de ce dernier doit-être plus élevé que dans le cas d'une seule parcelle scindée ?
Merci beaucoup
Je voulais savoir si un document d'arpentage était attaché à une unique parcelle, ou s'il pouvait intégrer plusieurs parcelles à diviser ?
Dans mon cas :
Plusieurs parcelles contiguës qui englobent un linéaire arboré. J'aimerai "détacher" le linéaire arboré de l'ensemble des parcelles concernées pour en faire une autre parcelle. ça peut fonctionner ?
En gros : peut-on prendre une partie de plusieurs parcelles pour en faire une autre ? et cela peut-il faire l'objet d'un seul document d'arpentage ? Dans ce cas le coût de ce dernier doit-être plus élevé que dans le cas d'une seule parcelle scindée ?
Merci beaucoup