Modifications travaux après contrôle conformité
maisonJoe
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17 oct. 2012 à 18:53
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 20 oct. 2012 à 00:09
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 20 oct. 2012 à 00:09
Bonjour,
Notre voisin qui a finie construire sa maison, a prévue des modifications importantes (fenêtre, porte fenêtres...) qui ne sont pas prévus dans le permis de construire mais qu'il souhaite réalisées une fois le contrôle de conformité passé, sans "s'ennuyer" à faire une demande de modification de travaux. !!? selon lui trés courant dans le sud :)
Il a donc prévue toutes les ouvertures en petite briquette, qu'il n'aura plus qu'à casser une fois le contrôle effectué...
Est ce vraiment une pratique courante ? comment l'en dissuader ? Peut on vraiment faire ce que l'on veut une fois la conformité passée ?
Merci de me rassurer sur ce sujet ...
Notre voisin qui a finie construire sa maison, a prévue des modifications importantes (fenêtre, porte fenêtres...) qui ne sont pas prévus dans le permis de construire mais qu'il souhaite réalisées une fois le contrôle de conformité passé, sans "s'ennuyer" à faire une demande de modification de travaux. !!? selon lui trés courant dans le sud :)
Il a donc prévue toutes les ouvertures en petite briquette, qu'il n'aura plus qu'à casser une fois le contrôle effectué...
Est ce vraiment une pratique courante ? comment l'en dissuader ? Peut on vraiment faire ce que l'on veut une fois la conformité passée ?
Merci de me rassurer sur ce sujet ...
A voir également:
- Visite conformité fin travaux forum
- Visite de l'urbanisme obligatoire après achèvement des travaux? - Forum Immobilier
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Visite conformite suite dépôt DAACT - Forum Construire une maison
- Compte rendu visite médiatisée exemple - Forum Famille et Jeunes
- Oubli déclaration achèvement travaux - forum ✓ - Forum Immobilier
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BmV
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17 oct. 2012 à 19:20
17 oct. 2012 à 19:20
"Est ce vraiment une pratique courante ? " : ça reste à prouver ...
"Peut on vraiment faire ce que l'on veut une fois la conformité passée ? " : bien sûr que non.
"comment l'en dissuader ? " : pourquoi ? Il y a menace pour le voisinage ?
"Peut on vraiment faire ce que l'on veut une fois la conformité passée ? " : bien sûr que non.
"comment l'en dissuader ? " : pourquoi ? Il y a menace pour le voisinage ?