Plainte pour vice caché
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai vendu un Volkswagen Scirocco fin Mai 2012, lors de la vente il y avait un défaut affiché à l'ordinateur de bord concernant les Feux de Jour ( n'ayant pas le temps j'ai fournis un boite d'ampoule à l'acheteur ).
Après plusieurs échange avec l'acheteur durant les mois à venir, il n'arrive pas a remédié a cela dans un Garage VW.
je lui est donc fournie les bloc optique halogène pour qu'il puisse remettre d'origine, il a donc fait installé c'est derniers par un garagiste moto qu'il connait.
Mais c'a ne fonctionne toujours pas.
Il me menace donc de porté plainte pour Vice caché si je ne paie pas la remise en état.
j'ai donc contacté un garage spécialisé dans le diagnostic et la réparation Auto et il est OK pour s'en chargé, mais l'acheteur refuse que se soit un autre garage, et veux que se soit dans un Garage VW.
J'ai donc envoyé en Recommandé avec AR le 4 Octobre 2012 lui mentionnant que je suis OK pour faire réparé mais a ce Garage. Il l'a reçu samedi 6 Octobre 2012.
et j'ai reçu un recommandé avec AR Aujourd'hui le 8 Octobre 2012 posté le 5 Octobre 2012, mentionnant ce que j'ai cité plus haut, et qu'il souhaite le faire réparé dans un garage VW, sinon il saisie la Justice.
Donc maintenant que faire?
Merci à Vous
Cordialement
J'ai vendu un Volkswagen Scirocco fin Mai 2012, lors de la vente il y avait un défaut affiché à l'ordinateur de bord concernant les Feux de Jour ( n'ayant pas le temps j'ai fournis un boite d'ampoule à l'acheteur ).
Après plusieurs échange avec l'acheteur durant les mois à venir, il n'arrive pas a remédié a cela dans un Garage VW.
je lui est donc fournie les bloc optique halogène pour qu'il puisse remettre d'origine, il a donc fait installé c'est derniers par un garagiste moto qu'il connait.
Mais c'a ne fonctionne toujours pas.
Il me menace donc de porté plainte pour Vice caché si je ne paie pas la remise en état.
j'ai donc contacté un garage spécialisé dans le diagnostic et la réparation Auto et il est OK pour s'en chargé, mais l'acheteur refuse que se soit un autre garage, et veux que se soit dans un Garage VW.
J'ai donc envoyé en Recommandé avec AR le 4 Octobre 2012 lui mentionnant que je suis OK pour faire réparé mais a ce Garage. Il l'a reçu samedi 6 Octobre 2012.
et j'ai reçu un recommandé avec AR Aujourd'hui le 8 Octobre 2012 posté le 5 Octobre 2012, mentionnant ce que j'ai cité plus haut, et qu'il souhaite le faire réparé dans un garage VW, sinon il saisie la Justice.
Donc maintenant que faire?
Merci à Vous
Cordialement
A voir également:
- Porter plainte vice caché voiture
- Comment rédiger une plainte - Guide
- Lettre vice caché voiture - Guide
- Modèle lettre arrangement amiable vice caché voiture - Guide
- Porter plainte contre l'école pour négligence - Forum éducation
- Se défendre contre une accusation de vice caché voiture - Forum Automobile
8 réponses
Bonjour,
Il n'y a pas de vice caché puisque vous dites que lors de la vente, le défaut était affiché sur le tableau de bord : l'acheteur a donc acheté en toute connaissance de cause.
Il n'y a pas de vice caché puisque vous dites que lors de la vente, le défaut était affiché sur le tableau de bord : l'acheteur a donc acheté en toute connaissance de cause.
Bonsoir,
J'ai eu des nouvelles de l'achteur...
Enfet la voiture avait eux un voyant dysfonctionnement moteur en 2011, etant garantie, je l'ai amené chez VW pour la reparé, c'etais une durite perforé! Il on donc fait le necessaire pour réparé!
Il m'a envoyé un message a l'instant me disant que je lui avait pas dit et qu'il va aussi aller en justice pour ca, et qu'il va demandé l'annulation de la vente!!
C'est pas une obligation de signalé toute les reparations non??
J'ai eu des nouvelles de l'achteur...
Enfet la voiture avait eux un voyant dysfonctionnement moteur en 2011, etant garantie, je l'ai amené chez VW pour la reparé, c'etais une durite perforé! Il on donc fait le necessaire pour réparé!
Il m'a envoyé un message a l'instant me disant que je lui avait pas dit et qu'il va aussi aller en justice pour ca, et qu'il va demandé l'annulation de la vente!!
C'est pas une obligation de signalé toute les reparations non??
Ok, c'est bien ce que je pensais ce week end, mais n'ayant pas envie de me tiré avec plusieurs €€€ qui m'échappe si jamais ca aboutie je lui avait envoyé le Recommandé fin de semaine...
Donc je laisse courir et si y'a appelle d'un Expert ce dernier sera en ma faveur?
car il a modifié les feux, et il a une panne en plus ( plus de plein phare )
Donc je laisse courir et si y'a appelle d'un Expert ce dernier sera en ma faveur?
car il a modifié les feux, et il a une panne en plus ( plus de plein phare )
"Contrairement aux idées reçues, tous les défauts ne constituent pas un vice caché. En effet, pour relever de cette garantie légale, le défaut doit répondre à plusieurs caractéristiques. Il doit être indécelable au moment de l'achat ou de la vente et suffisamment grave pour compromettre l'utilisation normale du véhicule.
Le vice caché peut également résulter d'une situation dissimulée par le vendeur : lorsque le véhicule a été gravement accidenté ou encore lorsqu'il a été réparé avec les pièces restantes d'autres voitures.
Tous les défauts mineurs, visibles ou encore imputables à l'usure normale ne pourront donc pas relever de cette garantie. Il s'agira des éléments de confort du véhicule par exemple, ou encore des défauts mentionnés sur le procès-verbal de contrôle technique.
Enfin, le vice doit préexister à la vente c'est-à-dire qu'il doit exister au moins en germe à la date de la cession du véhicule, à défaut l'action ne sera pas recevable.>"
http://www.rtlconso.fr/voiture/1/acheteur-ou-vendeur-vehicule-comment-faire-face-vice-cache-6434.html
Le vice caché peut également résulter d'une situation dissimulée par le vendeur : lorsque le véhicule a été gravement accidenté ou encore lorsqu'il a été réparé avec les pièces restantes d'autres voitures.
Tous les défauts mineurs, visibles ou encore imputables à l'usure normale ne pourront donc pas relever de cette garantie. Il s'agira des éléments de confort du véhicule par exemple, ou encore des défauts mentionnés sur le procès-verbal de contrôle technique.
Enfin, le vice doit préexister à la vente c'est-à-dire qu'il doit exister au moins en germe à la date de la cession du véhicule, à défaut l'action ne sera pas recevable.>"
http://www.rtlconso.fr/voiture/1/acheteur-ou-vendeur-vehicule-comment-faire-face-vice-cache-6434.html
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Et quoi encore, lui signaler quand tu as fait le plein ? où quand tu t'es arrêté pour faire pipi sur le bord de la route.
Ne l'écoutes plus, refuses ses appels et ignores ses courriers ou messages, en 1 mot, envoies le ch...er. tout simplement.
Ne l'écoutes plus, refuses ses appels et ignores ses courriers ou messages, en 1 mot, envoies le ch...er. tout simplement.
Bonjour,
Je viens rapporter quelle que nouvelle dans l'affaire...
Donc après son SMS pour le dysfonctionnement moteur, j'ai eu le droit a un recommandé le 15 Octobre 2012,
Je cite:
"De plus encore, et depuis quelque jours, un autre souci majeur est survenu. Des ( Ratés Moteur) complique le fonctionnement du véhicule. Je suis donc retourné chez VW qui on diagnostiqué des problèmes de combustion. En effet en vérifiant l'historique du véhicule, cela étais déjà parvenu en 2011, alors que le véhicule était en votre possession.
Ne sachant plus quoi faire de cette voiture, je fais donc appel à la Justice qui jugera d'elle même des décisions à prendre.
En effet, cela fait maintenant deux " Vice cachés " de votre part et n'ayant parcourus que 5000 Kms, je ne peu pas roulé la nuit puisque je n'ai pas de pleins phares, je ne peu pas accélérer pour doubler, puisque le moteur à des ratés de combustions.
Ayant dépensé 20000€ pour votre véhicule, j'estime vraiment que ce n'est pas normal de subir autant de préjudice"
Déjà il n'a pas dépensé 20000€ puisque c'étais un échange avec rajout de sa part ...
Ensuite, j'ai reçu le recommander Vendredi ( 23/11/12 ) pour la convocation de l'expert.
L'expert m'a appelé aujourd'hui, pour me dire qu'il m'est reprocher d'avoir vendu la voiture avec un pare choc avec lave phare ( alors qu'elle est dépourvu de se système d'origine ) et qu'il y'a des problème moteur suite a mon câblage des feux Xénon.
La voiture a été modifié de sa part:
-Remise en état des feux halogène.
-Reprog moteur.
Voila, je suis donc convoqué début janvier pour l'expertise ...
Votre ressenti?
Merci
Je viens rapporter quelle que nouvelle dans l'affaire...
Donc après son SMS pour le dysfonctionnement moteur, j'ai eu le droit a un recommandé le 15 Octobre 2012,
Je cite:
"De plus encore, et depuis quelque jours, un autre souci majeur est survenu. Des ( Ratés Moteur) complique le fonctionnement du véhicule. Je suis donc retourné chez VW qui on diagnostiqué des problèmes de combustion. En effet en vérifiant l'historique du véhicule, cela étais déjà parvenu en 2011, alors que le véhicule était en votre possession.
Ne sachant plus quoi faire de cette voiture, je fais donc appel à la Justice qui jugera d'elle même des décisions à prendre.
En effet, cela fait maintenant deux " Vice cachés " de votre part et n'ayant parcourus que 5000 Kms, je ne peu pas roulé la nuit puisque je n'ai pas de pleins phares, je ne peu pas accélérer pour doubler, puisque le moteur à des ratés de combustions.
Ayant dépensé 20000€ pour votre véhicule, j'estime vraiment que ce n'est pas normal de subir autant de préjudice"
Déjà il n'a pas dépensé 20000€ puisque c'étais un échange avec rajout de sa part ...
Ensuite, j'ai reçu le recommander Vendredi ( 23/11/12 ) pour la convocation de l'expert.
L'expert m'a appelé aujourd'hui, pour me dire qu'il m'est reprocher d'avoir vendu la voiture avec un pare choc avec lave phare ( alors qu'elle est dépourvu de se système d'origine ) et qu'il y'a des problème moteur suite a mon câblage des feux Xénon.
La voiture a été modifié de sa part:
-Remise en état des feux halogène.
-Reprog moteur.
Voila, je suis donc convoqué début janvier pour l'expertise ...
Votre ressenti?
Merci
Si tu as une assistance ou une protection juridique (voir assurance habitation) fais une déclaration, sinon, prépares ton dossier pour janvier en n'omettant pas que tu as proposé la réparation dans un garage de ton choix et que ton acheteur l'a refusé.
Ensuite, qu'ils ne s'agit pas de vices cachés, qu'il était au courant pour les phares, qu'il a fait faire le remplacement par un garage "motos" de son choix, que tu ne sais pas ce qui a été trafiqué par ce garage, que le dysfonctionnement du moteur a été revu et corrigé par VW, que le fait que le pare choc est équipé de lave phares ne remet pas en cause la fiabilité du véhicule et que tu ne comprend pas comment un câblage de feux peut avoir une incidence sur le fonctionnement du moteur. Enfin, si tu le souhaites : que tu maintiens que tu es prêt à faire réviser la voiture dans le garage de ton choix.
Peux tu reproduire exactement le texte de la lettre de l'expert ou tu me contacte en message privé et je te donne une adresse mail.
Ensuite, qu'ils ne s'agit pas de vices cachés, qu'il était au courant pour les phares, qu'il a fait faire le remplacement par un garage "motos" de son choix, que tu ne sais pas ce qui a été trafiqué par ce garage, que le dysfonctionnement du moteur a été revu et corrigé par VW, que le fait que le pare choc est équipé de lave phares ne remet pas en cause la fiabilité du véhicule et que tu ne comprend pas comment un câblage de feux peut avoir une incidence sur le fonctionnement du moteur. Enfin, si tu le souhaites : que tu maintiens que tu es prêt à faire réviser la voiture dans le garage de ton choix.
Peux tu reproduire exactement le texte de la lettre de l'expert ou tu me contacte en message privé et je te donne une adresse mail.
Expertise effectuer aujourd'hui
Donc on a mis a plat la situation... car y avait litige sur 3 point :
Les Feux xénon qui ne fonctionné pas ( uniquement feux de jour )
le pare choc avant qui a été changé ( pour monté les lave phare et être en conformité )
les raté moteur
sur le compte rendu est indiqué: Ludovic ( MOI, Vendeur ) / Stephan ( LUI, Acheteur )
Ludovic - Déclare: Bouclier AV avec découpe System lave phare est acheter d'occasion, repeint et monté par moi même.
Optiques:
Lors de l'achat, véhicule équipé de phare xénon monté en accessoire par Ludovic.
Ludovic déclare qu'il n'a pas branché le système lave phare.
Ludovic à monté soit même le pack LED dans l'habitacle
Raté moteur:
Raté moteur lorsque moteur <3000tr/min, constant sur tous les rapports. Si accélération témoin s'allume au tableau de bord -> mode dégradé
Ludovic déclare qu'il n'avait pas ce problème de raté avant la vente
Stephan confirme que ces problèmes sont apparues Octobre 2012
Le véhicule totalise 58364kms
éclairage des feux avant --> fonctionnement des feux de croisement
Non fonctionnement des feux de route
Nous réalisons un essai routier environs 5kms
Au départ voyant moteur allumé
En roulant --> accélération jusqu'à 3000tr/min ( Accoups moteur )
> 3000tr/min, voyant EPC allumé --> Dysfonctionnement moteur au tableau de bord mise en mode dégradé.
Le véhicule ne fonctionne pas correctement, obligation de coupé moteur et redémarré
Lecture mémoire calculateur, Raté combustion relevées.
Ensuite demande a Stephan ce qu'il souhaite par cette requête.
Il dit qu'il veux l'annulation de la vente donc 20000€ + CG 335,50€
et me demande ce que je décidé!
je lui est dit que je refuse l'annulation de la vente.
Que la voiture a été modifier par stephan suite au montage des feux d'origine.
lors de la vente c'était les Xénon.
Je déclare que je ne me sent pas concerné par les problème moteur étant donné qu'il a fait une reprogrammation moteur
Je confirme ma position faite le 10/2012 pour la prise en compte de la remise en état d'éclairage par le garage ( JB performance )
L'Expert
Eclairage: Lors de la vente le système d'éclairage ne fonctionné pas. Témoin au tableau de bord
Le système xénon n'est pas d'origine il a été monté par Ludovic
Le système lave phare n'est pas raccordé.
Cela rend le véhicule impropre a sont usage.
Voila.
Donc on a mis a plat la situation... car y avait litige sur 3 point :
Les Feux xénon qui ne fonctionné pas ( uniquement feux de jour )
le pare choc avant qui a été changé ( pour monté les lave phare et être en conformité )
les raté moteur
sur le compte rendu est indiqué: Ludovic ( MOI, Vendeur ) / Stephan ( LUI, Acheteur )
Ludovic - Déclare: Bouclier AV avec découpe System lave phare est acheter d'occasion, repeint et monté par moi même.
Optiques:
Lors de l'achat, véhicule équipé de phare xénon monté en accessoire par Ludovic.
Ludovic déclare qu'il n'a pas branché le système lave phare.
Ludovic à monté soit même le pack LED dans l'habitacle
Raté moteur:
Raté moteur lorsque moteur <3000tr/min, constant sur tous les rapports. Si accélération témoin s'allume au tableau de bord -> mode dégradé
Ludovic déclare qu'il n'avait pas ce problème de raté avant la vente
Stephan confirme que ces problèmes sont apparues Octobre 2012
Le véhicule totalise 58364kms
éclairage des feux avant --> fonctionnement des feux de croisement
Non fonctionnement des feux de route
Nous réalisons un essai routier environs 5kms
Au départ voyant moteur allumé
En roulant --> accélération jusqu'à 3000tr/min ( Accoups moteur )
> 3000tr/min, voyant EPC allumé --> Dysfonctionnement moteur au tableau de bord mise en mode dégradé.
Le véhicule ne fonctionne pas correctement, obligation de coupé moteur et redémarré
Lecture mémoire calculateur, Raté combustion relevées.
Ensuite demande a Stephan ce qu'il souhaite par cette requête.
Il dit qu'il veux l'annulation de la vente donc 20000€ + CG 335,50€
et me demande ce que je décidé!
je lui est dit que je refuse l'annulation de la vente.
Que la voiture a été modifier par stephan suite au montage des feux d'origine.
lors de la vente c'était les Xénon.
Je déclare que je ne me sent pas concerné par les problème moteur étant donné qu'il a fait une reprogrammation moteur
Je confirme ma position faite le 10/2012 pour la prise en compte de la remise en état d'éclairage par le garage ( JB performance )
L'Expert
Eclairage: Lors de la vente le système d'éclairage ne fonctionné pas. Témoin au tableau de bord
Le système xénon n'est pas d'origine il a été monté par Ludovic
Le système lave phare n'est pas raccordé.
Cela rend le véhicule impropre a sont usage.
Voila.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour,
Ne répondez plus, laissez venir (ça tardera, j'en suis certain)
Vous n'avez pas à participer à aucune réparation dès l'instant que vous lui avez fourni un contrôle technique de moins de 6 mois.
Il n'a pas été fourni.