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nico6230 Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour, a tous
voila je vous explique mon cas je suis actuellement dans un appartement j ai signe un contrat de 1 ans mais le problème sais que je viens de perde mon emplois je lu es déjà envoyer la lettre recommander elle la vu mais elle me dit ke je doit payer les 3 mois qui es logique met elle me dit ke je doit lui payer en plus 3 mois d indeminite en plus donc en tout 6 mois je voudrai savoir si elle a le droit merci

5 réponses

espérenza12 Messages postés 93 Statut Membre 18
 
bonsoir,

quelques précisions :

quel était le type de contrat de ton emploi ? (CDD / CDI ...).
Comment l'as tu perdu ? (Démission / Licenciement ...).
pour quelle raison ne peux tu pas rester dans ton logement actuel suite à cette perte d'emploi ?
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 558
 
Bonjour esperanza ,

Votre demande de precisions me semble sans aucun rapport avec la question posée par nico .
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espérenza12 Messages postés 93 Statut Membre 18
 
bonjour Foyer,

Au contraire... je m'explique.

si nico était en CDI et a perdu son contrat suite à une démission par exemple, il ne pourra pas faire valoir un préavis de 1 mois, comme le prévoit les ASSEDIC en tant que "cas particuliers" pour quitter son logement.
Quant au surplus de paiement, il lui faut bien lire le bail d'entrée, et doit agir en fonction... si rien ne fait état d'un paiement de 3 mois en sus, il ne doit pas les payer.
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nico6230 Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
min boulot étai en cdd plus précisément en imterimaire et les dernière parole de mon boss étai qui n avai plus de pièce pour travail donc du jour au lendemain je n ai plus travailler et je ne serai pas rester car le loyer est assez élever il es de 775 euro
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 558
 
Re ,

Ce n'est pas parceque c'est marqué dans le bail que c'est de droit . Je dirais même que c'est anormal (clause abusive).
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 558
 
Bonjour ,

Vous pouvez resilier votre bail sans avoir a vous justifier aupres du bailleur/proprio.

Qu'il vous soit demandé 3 mois au titre du preavis de depart est chose normale. Par contre les 3 mois d'indemnités en plus, je ne connaissais pas. Refusez ces trois mois d'indemnité qui me paraissent illegales.
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nico6230 Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
elle nous a dit que on n avait pas le droit de partir elle a dit que on pouvai pas cassez un bail de 1 ans
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choubaka Messages postés 39986 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 193
 
bonjour

Veuillez préciser dans quel pays se situe cette location, SVP

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nico6230 Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
sais en belgique et il es en vente des ke on nes parti
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 558
 
Bonsoir nico ,

Helas pour vous, tout ce que je vous ai repondu depend de la loi Française. Elle ne s'applique pas forcement en Belgique.

Vous auriez dû nous preciser dés le depart qu'il s'agissait d'une localisation Belge.
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