Droit de passage
phoebus
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Inosam -
Inosam -
Bonjour,
Propriétaire d'une maison et d'un passage d'un mètre soixante quinze, clos par un portail, et qui est mon entrée principale, bien que n'apparaissant pas sur le cadastre, les voisins m'ont mis sous le nez un acte de 1930 lors donnant droit de passage sur toute la longueur et sur 90 cm. Je viens de changer le portail, et donné la clef de celui ci aux voisins, par l'intermédiaire de leur notaire.
Monsieur a déménagé et à emporté la clef, la voisine dont ce n'est pas l'entrée principale, me réclame de nouveau cette clef ?
Profitant de mon absence celle ci a fait venir un serrurier qui lui a refait plusieurs doubles de cette clef, sans mon autorisation. En avait-elle légalement le droit ??
Ne tenant pas à ce que cette clef soit dans les mains de tout le monde.
Avec mes remerciements.
Phozbus
Propriétaire d'une maison et d'un passage d'un mètre soixante quinze, clos par un portail, et qui est mon entrée principale, bien que n'apparaissant pas sur le cadastre, les voisins m'ont mis sous le nez un acte de 1930 lors donnant droit de passage sur toute la longueur et sur 90 cm. Je viens de changer le portail, et donné la clef de celui ci aux voisins, par l'intermédiaire de leur notaire.
Monsieur a déménagé et à emporté la clef, la voisine dont ce n'est pas l'entrée principale, me réclame de nouveau cette clef ?
Profitant de mon absence celle ci a fait venir un serrurier qui lui a refait plusieurs doubles de cette clef, sans mon autorisation. En avait-elle légalement le droit ??
Ne tenant pas à ce que cette clef soit dans les mains de tout le monde.
Avec mes remerciements.
Phozbus
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