Résolution d'un bail de location

mamili84 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 4 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2012 - 4 sept. 2012 à 07:15
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 4 sept. 2012 à 08:46
Bonjour,


Je suis propriétaire de logements et j'ai actuellement un locataire qui possède un serpent (boa) dans un vivarium dans son appartement.
Ceci peut-il constituer une clause résolutoire de son contrat de location car je crains que si cela se sait, les autres locataires préfèrent quitter leur logement.
Merci de votre réponse.

1 réponse

maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 720
4 sept. 2012 à 08:46
Bonjour,
je ne vois pas pourquoi cela vous gene...... De plus, vous ne pouvez pas interdire les animaux de compagnie (clause abusive) et vous ne pouvez pas résilier le bail pour ce motif. De plus, pourquoi vos autres locataires quitterai leur appartement ??? Et pourquoi voulez vous que cela se sache ??? il y a moins de risque de nuisance par un serpent dans un terrarium qu'un chat dans un appartement... (griffures sur mur et...) ou un chien (aboiement etc...) Ou des rats etc....
De plus en plus de gens ont des NAC et il faut vivre avec son temps....
Cordialement
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