Résolution d'un bail de location
mamili84
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire de logements et j'ai actuellement un locataire qui possède un serpent (boa) dans un vivarium dans son appartement.
Ceci peut-il constituer une clause résolutoire de son contrat de location car je crains que si cela se sait, les autres locataires préfèrent quitter leur logement.
Merci de votre réponse.
Je suis propriétaire de logements et j'ai actuellement un locataire qui possède un serpent (boa) dans un vivarium dans son appartement.
Ceci peut-il constituer une clause résolutoire de son contrat de location car je crains que si cela se sait, les autres locataires préfèrent quitter leur logement.
Merci de votre réponse.
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1 réponse
Bonjour,
je ne vois pas pourquoi cela vous gene...... De plus, vous ne pouvez pas interdire les animaux de compagnie (clause abusive) et vous ne pouvez pas résilier le bail pour ce motif. De plus, pourquoi vos autres locataires quitterai leur appartement ??? Et pourquoi voulez vous que cela se sache ??? il y a moins de risque de nuisance par un serpent dans un terrarium qu'un chat dans un appartement... (griffures sur mur et...) ou un chien (aboiement etc...) Ou des rats etc....
De plus en plus de gens ont des NAC et il faut vivre avec son temps....
Cordialement
je ne vois pas pourquoi cela vous gene...... De plus, vous ne pouvez pas interdire les animaux de compagnie (clause abusive) et vous ne pouvez pas résilier le bail pour ce motif. De plus, pourquoi vos autres locataires quitterai leur appartement ??? Et pourquoi voulez vous que cela se sache ??? il y a moins de risque de nuisance par un serpent dans un terrarium qu'un chat dans un appartement... (griffures sur mur et...) ou un chien (aboiement etc...) Ou des rats etc....
De plus en plus de gens ont des NAC et il faut vivre avec son temps....
Cordialement
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