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Energizor
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vendredi 18 mars 2011
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3 juillet 2024
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3 sept. 2012 à 19:20
3 sept. 2012 à 19:20
Bonjour,
N'importe quel citoyen qui s'estime victime de nuisances supposées ou réelles peut envoyer un courrier au maire de la commune, qui est garant de la tranquillité publique dans sa commune.
Ce citoyen n'a pas besoin pour cela du feu vert d'une assemblée générale de copropriétaires, de la permission de ses parents ou de l'autorisation du pape.
N'importe quel citoyen qui s'estime victime de nuisances supposées ou réelles peut envoyer un courrier au maire de la commune, qui est garant de la tranquillité publique dans sa commune.
Ce citoyen n'a pas besoin pour cela du feu vert d'une assemblée générale de copropriétaires, de la permission de ses parents ou de l'autorisation du pape.
3 sept. 2012 à 19:47
4 sept. 2012 à 03:25
Fmaji, oui c'est complètement interdit. 12 mois minimum sauf étudiants, 9 mois.