1 réponse
Bonjour. Il n'est pas possible de répondre entièrement à votre question avec ces seuls éléments d'information. Je vais donc me limiter à vous donner les règles de base employées par les services fiscaux.
Dans votre cas il faut distinguer QUATRE PVI:
1/ TERRAIN: la PVI est calculée sur la superficie de terrain constituant la dépendance immédiate et nécessaire pour chaque maison.La durée de détention est calculée à partie de la date d'acquisition.Le prix d'acquisition est calculé au prorata du rapport "surface D.I/ surface totale".Vous aurez donc deux PVI pour le terrain.
2/ MAISON:délai de départ de la détention: date de commencement de la construction.Le prix d'acquisition est celui de la construction.Vous aurez donc également deux PVI pour les maisons.
Vous remarquerez que pour l'application de ces règles, il vous faudra également, pour la vente de chaque maison ,répartir le prix de vente entre le terrain y afférent et la maison proprement dite. Ne vous inquiétez pas toutefois car c'est le notaire qui fait ces calculs.
Dans votre cas il faut distinguer QUATRE PVI:
1/ TERRAIN: la PVI est calculée sur la superficie de terrain constituant la dépendance immédiate et nécessaire pour chaque maison.La durée de détention est calculée à partie de la date d'acquisition.Le prix d'acquisition est calculé au prorata du rapport "surface D.I/ surface totale".Vous aurez donc deux PVI pour le terrain.
2/ MAISON:délai de départ de la détention: date de commencement de la construction.Le prix d'acquisition est celui de la construction.Vous aurez donc également deux PVI pour les maisons.
Vous remarquerez que pour l'application de ces règles, il vous faudra également, pour la vente de chaque maison ,répartir le prix de vente entre le terrain y afférent et la maison proprement dite. Ne vous inquiétez pas toutefois car c'est le notaire qui fait ces calculs.
La législation juridique et financière évolue en permanence...