Achat casquette " snapback " chine
Résolu
puich
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puich -
puich -
Bonjour,
Je souhaiterais commander ma propre casquette en Chine, je m'explique:
Je connais un site qui vend des produits de très bonnes qualités à petit prix.
Évidemment, pour la plupart de ses produits ils ont issus de la contrefaçon... Mais il est possible de créer sa propre casquette, pensez vous que j'ai alors le droit d'en commander 100 par ex, si je paye les frais de douanes ? Mes produits peuvent ils être considérés comme étant issus de la contrefaçon ? Alors que si on y réfléchit non, étant donné que c'est le mien ?
Merci beaucoup !
Je souhaiterais commander ma propre casquette en Chine, je m'explique:
Je connais un site qui vend des produits de très bonnes qualités à petit prix.
Évidemment, pour la plupart de ses produits ils ont issus de la contrefaçon... Mais il est possible de créer sa propre casquette, pensez vous que j'ai alors le droit d'en commander 100 par ex, si je paye les frais de douanes ? Mes produits peuvent ils être considérés comme étant issus de la contrefaçon ? Alors que si on y réfléchit non, étant donné que c'est le mien ?
Merci beaucoup !
2 réponses
bonjour
vous risquez de vous retrouver dans la situation décrite ci-dessous
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5822260-coli#p5822266
vous risquez de vous retrouver dans la situation décrite ci-dessous
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5822260-coli#p5822266
à vous de voir.