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alpail
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BmV Messages postés 91728 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 février 2025 - 26 juil. 2012 à 13:33
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2 réponses
bonjour,
Il faudrait apporter la preuve qu'il "incite à la haine"... pas évident.
Et puis le voisin locataire que vous décrivez n'est pas le locataire idéal, loin de là.
Donc, je pense plutôt qu'il s'est fait avoir, et il risque de ne plus pouvoir louer le logement que vous occupez actuellement.
Il faudrait apporter la preuve qu'il "incite à la haine"... pas évident.
Et puis le voisin locataire que vous décrivez n'est pas le locataire idéal, loin de là.
Donc, je pense plutôt qu'il s'est fait avoir, et il risque de ne plus pouvoir louer le logement que vous occupez actuellement.
BmV
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26 juil. 2012 à 13:33
26 juil. 2012 à 13:33
Inciter à la haine n'est pas du tout la qualification de ce qui se passe.
Il y a dirait-on clairement des violations de la loi sur le bruit, une entrave à la liberté de jouir de son bien en toute tranquillité, destruction de bien d'autrui, travail dissimulé peut-être ....
Il ne reste qu'à porter plainte pour tapage, par exemple, et téléphone à la police à chaque fois que cela se reproduit ...
Tenter de trouver des preuves matérielles et des témoignages.
Il y a dirait-on clairement des violations de la loi sur le bruit, une entrave à la liberté de jouir de son bien en toute tranquillité, destruction de bien d'autrui, travail dissimulé peut-être ....
Il ne reste qu'à porter plainte pour tapage, par exemple, et téléphone à la police à chaque fois que cela se reproduit ...
Tenter de trouver des preuves matérielles et des témoignages.