Retirer mon conjoint du bail
Sab hen
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Sab hen Messages postés 2 Statut Membre -
Sab hen Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Voila enfaite je suis seul avec 2 enfants au rsa cela fait 3 ans que j'attend pour un appartement en vin jamais rien moi et le père de ma 2 eme filles nous avons décidée de faire la demande à nos deux nom pour que je puise avoir une chance d'avoir un appartement lui il travail sachan qu'on n'est plu emsanble on n'a fait la demande juste pour un appartement pour moi et mes deux filles il ne viendra pas vivre avec nous . Ma question et le jour ou on nous attribu un appartement je pourrai le fait retirer du bail combien de temp âpre ? Merci pour vos réponse
Voila enfaite je suis seul avec 2 enfants au rsa cela fait 3 ans que j'attend pour un appartement en vin jamais rien moi et le père de ma 2 eme filles nous avons décidée de faire la demande à nos deux nom pour que je puise avoir une chance d'avoir un appartement lui il travail sachan qu'on n'est plu emsanble on n'a fait la demande juste pour un appartement pour moi et mes deux filles il ne viendra pas vivre avec nous . Ma question et le jour ou on nous attribu un appartement je pourrai le fait retirer du bail combien de temp âpre ? Merci pour vos réponse
A voir également:
- Retirer mon conjoint du bail
- Bail à imprimer - Guide
- Modele testament pour déshériter son conjoint - Guide
- Bail meublé pdf - Guide
- Exemple de procuration pour retirer un document - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Se retirer d'un bail après séparation modèle lettre - Forum Louer un logement
1 réponse
Bonjour,
si vous avez fait la demande pour un logement social, il sera attribué pour le couple....... si vous demander par la suite de retirer du bail le père, les hlm refuserons, car seule vous ne répondrez plus aux critères d'attribution.
cordialement
si vous avez fait la demande pour un logement social, il sera attribué pour le couple....... si vous demander par la suite de retirer du bail le père, les hlm refuserons, car seule vous ne répondrez plus aux critères d'attribution.
cordialement
Sab hen
Messages postés
2
Statut
Membre
Merci pour votre réponse mes je pense que c'est possible j'ai une de mes ancienne amis il y'a 4 ans elle la fait Je ves faire pluse de recherche merci de m'avoir répondu .:-)
La législation juridique et financière évolue en permanence...