Carte de grise
alexbasque
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alexbasque Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
je souhaite acquérir un véhicule d'occasion auprès d'une société de leasing. la date de 1° immatriculation du véhicule et celle de délivrance de la carte grise est différente de 2 ans alors que le vendeur m'indique qu'il s'agit d'une première main. Son explication est la perte par l'ancien propriétaire de la carte grise. Cependant, il n'y a pas mention de la notion de DUPLICATA sur cette nouvelle carte grise. En revanche, ce véhicule date de 2008 donc immatriculé sous le fichier national des immat (FNI). La perte de la carte grise s'est faite en juillet 2010. Le véhicule s'est donc vu attribuer un numéro d'immatriculation nouveau du SIV; Est ce l'explication qui ferait qu'il n'y pas mention de la notion de duplicata sur cette nouvelle carte grise..... Merci de vos réponses.
cordialement.
je souhaite acquérir un véhicule d'occasion auprès d'une société de leasing. la date de 1° immatriculation du véhicule et celle de délivrance de la carte grise est différente de 2 ans alors que le vendeur m'indique qu'il s'agit d'une première main. Son explication est la perte par l'ancien propriétaire de la carte grise. Cependant, il n'y a pas mention de la notion de DUPLICATA sur cette nouvelle carte grise. En revanche, ce véhicule date de 2008 donc immatriculé sous le fichier national des immat (FNI). La perte de la carte grise s'est faite en juillet 2010. Le véhicule s'est donc vu attribuer un numéro d'immatriculation nouveau du SIV; Est ce l'explication qui ferait qu'il n'y pas mention de la notion de duplicata sur cette nouvelle carte grise..... Merci de vos réponses.
cordialement.
2 réponses
Bonjour,
"En revanche, ce véhicule date de 2008 donc immatriculé sous le fichier national des immat (FNI). La perte de la carte grise s'est faite en juillet 2010. Le véhicule s'est donc vu attribuer un numéro d'immatriculation nouveau du SIV; Est ce l'explication qui ferait qu'il n'y pas mention de la notion de duplicata sur cette nouvelle carte grise"
Absolument, la perte de la précédente carte grise a été l'occasion de passer dans le nouveau système d'immatriculation SIV.
Voyez ceci :
https://www.service-public.fr
Cordialement
"En revanche, ce véhicule date de 2008 donc immatriculé sous le fichier national des immat (FNI). La perte de la carte grise s'est faite en juillet 2010. Le véhicule s'est donc vu attribuer un numéro d'immatriculation nouveau du SIV; Est ce l'explication qui ferait qu'il n'y pas mention de la notion de duplicata sur cette nouvelle carte grise"
Absolument, la perte de la précédente carte grise a été l'occasion de passer dans le nouveau système d'immatriculation SIV.
Voyez ceci :
https://www.service-public.fr
Cordialement
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