Est il possible de retirer la garde a la mere
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un ami
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maman triste Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour, Je voudrais savoir si il est possible qu'on enleve la garde des enfants a la mere.
J'ai un ami, qui a deux petit garcon en bas age 3ans et 1 ans, son ex-femme avec qui il n'est resté marier que 6 mois la mise a la porte pour accueillir chez elle son nouveau copain. A l'epoque les petits avait 2ans et 3 mois. Quand mon ami a ete mis a la porte du domicile conjugal, il a du revenir en seine et marne car pas eu le temps de trouvé un logement dans le 69 . Suite a ca, il verse une pension alimentaire, mais elle se plain toujours qu'elle n'en a pas assez ( 230€ /mois pour les 2). Elle a en 6mois environs accumuler 1700€ de dette, et a faillit se faire metre a la porte de son logement. Elle insulte mon ami, quand il ne veux pas l'aidé financierement (hors PA), trouve des pretextes pour pas qu'il voye ses fils quand il peut decendre ds le 69, ( jusqu"a aujourd hui elle lui a toujours donné mais a chaque fois elle a essayé de le decourage). Elle fait en sorte que les petits appele son nouveau copain "papa".
Le jugement du divorce a ete rendu fin janvier, et mi-mars il apprend qu'elle est de nouveau enceinte et de deux mois (donc il y a eu adultere prouvé car je me suis renseigné, tant que le divorce n'est pas prononcé, chacun n'as pas la droit d'avoir un autre compagnon). elle essaye de le retiré de la vie de ses fils. Les petits ne voye presque pas leur pere et en souffre ( le plus grand demande souvent a parler a son pere). Elle ne pense pas a eux, leur santer psychologique et tout, elle a voulu que mon ami se retire des ses droits parentaux (chose qu'il n'as pas voulu faire) la encore elle la insulté. Elle n'as jamais travailler et touche que l'argent de la PA et de l'etat.
J'ai un peu abregé la situation.
Mon ami a quand a lui un CDI et n'est pas seul a payé les facture du logement qu'il a trouver depuis peu.
Donc j'aimerai savoir si il est possible que le ou la JAF enleve (apres enquete des deux coté biensur ) la garde des pour les donner a leur pere?
Merci de vos reponse
Cordialment.
J'ai un ami, qui a deux petit garcon en bas age 3ans et 1 ans, son ex-femme avec qui il n'est resté marier que 6 mois la mise a la porte pour accueillir chez elle son nouveau copain. A l'epoque les petits avait 2ans et 3 mois. Quand mon ami a ete mis a la porte du domicile conjugal, il a du revenir en seine et marne car pas eu le temps de trouvé un logement dans le 69 . Suite a ca, il verse une pension alimentaire, mais elle se plain toujours qu'elle n'en a pas assez ( 230€ /mois pour les 2). Elle a en 6mois environs accumuler 1700€ de dette, et a faillit se faire metre a la porte de son logement. Elle insulte mon ami, quand il ne veux pas l'aidé financierement (hors PA), trouve des pretextes pour pas qu'il voye ses fils quand il peut decendre ds le 69, ( jusqu"a aujourd hui elle lui a toujours donné mais a chaque fois elle a essayé de le decourage). Elle fait en sorte que les petits appele son nouveau copain "papa".
Le jugement du divorce a ete rendu fin janvier, et mi-mars il apprend qu'elle est de nouveau enceinte et de deux mois (donc il y a eu adultere prouvé car je me suis renseigné, tant que le divorce n'est pas prononcé, chacun n'as pas la droit d'avoir un autre compagnon). elle essaye de le retiré de la vie de ses fils. Les petits ne voye presque pas leur pere et en souffre ( le plus grand demande souvent a parler a son pere). Elle ne pense pas a eux, leur santer psychologique et tout, elle a voulu que mon ami se retire des ses droits parentaux (chose qu'il n'as pas voulu faire) la encore elle la insulté. Elle n'as jamais travailler et touche que l'argent de la PA et de l'etat.
J'ai un peu abregé la situation.
Mon ami a quand a lui un CDI et n'est pas seul a payé les facture du logement qu'il a trouver depuis peu.
Donc j'aimerai savoir si il est possible que le ou la JAF enleve (apres enquete des deux coté biensur ) la garde des pour les donner a leur pere?
Merci de vos reponse
Cordialment.
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3 réponses
je suis une maman à qui on a retire la garde de ses fils plus âgés car j'ai un petit avec mon compagnon. Me trouvant sans travail il n'y a que mon compagnon qui travail on m'a reproché de ne pas avoir de boulot et on a donné la garde à leur père car il a un travail dans une grande société . Cela est possible ça dépend le juge sur lequel vous tombé. Pour info, je vois mes fils qu'une heure tous les quinze dans un lieu médiatisé, tout ça pour un manque de salaire. Je souhaite bonne chance à votre ami dans ces démarches.
Bonsoir
Il peut essayer , mais qu'il prenne un avocat
Il peut essayer , mais qu'il prenne un avocat
Oui mais les enfants sont perdu entre leur vrai papa et leur beau pere car, leur mere ne leur fais pas faire de difference, le petit de 1 ans ne sais peut etre meme pas qui est son vrai pere, alors qu'il essaye d'etre aussi present qu'il le peut, appel telephonique et quand cela est possible financierement et au niveau du travail il decend a lyon les voir, mais son ex essaye de trouvé pretexte pour pas lui donné, pour moi psychologiquement les enfants sont perdu, il ne save plus qui est qui. Cela n'est pas tres "stable" pour eux.
Qu'il dépose plainte pour non présentation d'enfant et qu'il applique le jugement à la lettre.
Si elle ne lui présente pas l'enfant suite à ses plaintes pour NPE (non présentation d'enfant en vertu d'un jugement) , il pourra alors demander la garde de l'enfant pour ses raisons la, mais pas pour les raisons que vous évoquez, votre ami sera débouté car c'est à lui d'expliquer à son enfant qui il est et d'etre le plus présent possible par ses droits de visites et hébergement.
Si elle ne lui présente pas l'enfant suite à ses plaintes pour NPE (non présentation d'enfant en vertu d'un jugement) , il pourra alors demander la garde de l'enfant pour ses raisons la, mais pas pour les raisons que vous évoquez, votre ami sera débouté car c'est à lui d'expliquer à son enfant qui il est et d'etre le plus présent possible par ses droits de visites et hébergement.
Personnellement, je ne m'y connais pas trop. mais il y a une chose dont je suis certain.
Suivez ce qui a été décidé lors du divorce à la lettre (Si il doit avoir la garde des enfants 2 semaines, il DOIT les avoirs 2 semaines). Si l'ex de votre ami ne fait pas ce qui est indiqué, il faut "prendre en note" en portant plainte (seule preuve juridique valable). Puis le jour où il y aura un bon nombre de manquements, même si ils sont minimes, le dossier passera en votre faveur.
La vengeance est un plat qui se mange froid. Récoltez pendant un maximum de temps les preuves, puis attaquez au bon moment pour être sure de gagner.
Donc voila moi je vous conseillerai de porter plainte à chaque manquements, et une fois que vous avez recueillit suffisamment d'éléments allant à l'encontre des procédures fixés (droit du père, ...) et de la sécurité des enfants (pas de logements, conjoint violent (qui sai), ... tout est bon à prendre) à ce moment là vous faites votre demande, (attention à bien suivre à la lettre ce qui est écrit dans la procédure de divorce pour pas que l'autre partie puisse se défendre en vous attaquant sur le fait que vous ne suivez pas non plus la procédure CàD les 2 semaines de garde l'été par exemple)
Mais ça ne sert à rien de le faire trop top et trop souvent sinon à la fin ils (les juges et policiers) ne vous écouteront même plus, (comme la morale de l'histoire de la fille qui criait au loup tout le temps ;))
Suivez ce qui a été décidé lors du divorce à la lettre (Si il doit avoir la garde des enfants 2 semaines, il DOIT les avoirs 2 semaines). Si l'ex de votre ami ne fait pas ce qui est indiqué, il faut "prendre en note" en portant plainte (seule preuve juridique valable). Puis le jour où il y aura un bon nombre de manquements, même si ils sont minimes, le dossier passera en votre faveur.
La vengeance est un plat qui se mange froid. Récoltez pendant un maximum de temps les preuves, puis attaquez au bon moment pour être sure de gagner.
Donc voila moi je vous conseillerai de porter plainte à chaque manquements, et une fois que vous avez recueillit suffisamment d'éléments allant à l'encontre des procédures fixés (droit du père, ...) et de la sécurité des enfants (pas de logements, conjoint violent (qui sai), ... tout est bon à prendre) à ce moment là vous faites votre demande, (attention à bien suivre à la lettre ce qui est écrit dans la procédure de divorce pour pas que l'autre partie puisse se défendre en vous attaquant sur le fait que vous ne suivez pas non plus la procédure CàD les 2 semaines de garde l'été par exemple)
Mais ça ne sert à rien de le faire trop top et trop souvent sinon à la fin ils (les juges et policiers) ne vous écouteront même plus, (comme la morale de l'histoire de la fille qui criait au loup tout le temps ;))
Bonjour Totor
C'est prévu par la loi de saisir le JAF en cas de non respect du DVH , il peut saisir le JAF sans tarder.
Article 373-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 6 JORF 5 mars 2002
La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.
Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.
Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.
Article 373-2-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 - art. 7
Si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des deux parents.
L'exercice du droit de visite et d'hébergement ne peut être refusé à l'autre parent que pour des motifs graves.
Article 373-2-11 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 - art. 8
Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :
1° La pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu'ils avaient pu antérieurement conclure ;
2° Les sentiments exprimés par l'enfant mineur dans les conditions prévues à l'article 388-1 ;
3° L'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ;
4° Le résultat des expertises éventuellement effectuées, tenant compte notamment de l'âge de l'enfant ;
5° Les renseignements qui ont été recueillis dans les éventuelles enquêtes et contre-enquêtes sociales prévues à l'article 373-2-12 ;
6° Les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre.
C'est prévu par la loi de saisir le JAF en cas de non respect du DVH , il peut saisir le JAF sans tarder.
Article 373-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 6 JORF 5 mars 2002
La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.
Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.
Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.
Article 373-2-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 - art. 7
Si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des deux parents.
L'exercice du droit de visite et d'hébergement ne peut être refusé à l'autre parent que pour des motifs graves.
Article 373-2-11 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010 - art. 8
Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :
1° La pratique que les parents avaient précédemment suivie ou les accords qu'ils avaient pu antérieurement conclure ;
2° Les sentiments exprimés par l'enfant mineur dans les conditions prévues à l'article 388-1 ;
3° L'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l'autre ;
4° Le résultat des expertises éventuellement effectuées, tenant compte notamment de l'âge de l'enfant ;
5° Les renseignements qui ont été recueillis dans les éventuelles enquêtes et contre-enquêtes sociales prévues à l'article 373-2-12 ;
6° Les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre.
La législation juridique et financière évolue en permanence...