Accident scooter + défaut d'assurance
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Geoffrey -88
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour,
Tout d'abord veuillez m'excuser si le sujet n'est pas posté dans le bon forum.. Mais j'avais une question à vous posez.. Je vous explique les faits..
Hier deux amis à moi étant sous l'emprise de l'alcool on insisté pour que je leurs prête un tour de scooter.. J'ai bien entendu refusé à plusieurs reprise mais j'ai fini par cédez pour leurs faire plaisir.. Puis nous sommes allé sur une route ou il n'y à aucune circulation afin qu'il n'y est pas de soucis de rencontrer la police ou même un véhicule.. Au début tout se passe pour le mieux, ils roulent, ils sont content, puis viens le moment où ils montent tout les deux sur le scooter et ne respecte pas se que je leurs est demandé c'est à dire de resté sur cette route-ci. Ils sont allé plus loin que prévu et on prit une route en contre sens et grillé un stop et puis là le boom, l'accident, ils se font percuté par une voiture. Il se font éjecté du scooter, les deux sans casque.. Suite au bruit de la collision j'ai couru et appelé les pompiers bref. La police est venu aussi on prit ma déposition puis m'n dit que j'allais être convoqué pour plus d'explication bientôt.. Le scooter est épave et reparti avec la dépanneuse.
Le hic est que je n'avais pas d'assurance, les policiers vont me dresser un procès-verbal pour se défaut d'assurance.. Et je voulais savoir qui risqué de payer ? Moi ou celui qui était aux commandes du scooter ? Comment faire afin de minimisé ma responsabilité de l'accident ?
Merci à vous pour votre aide.. Mais je m'inquiète..
Tout d'abord veuillez m'excuser si le sujet n'est pas posté dans le bon forum.. Mais j'avais une question à vous posez.. Je vous explique les faits..
Hier deux amis à moi étant sous l'emprise de l'alcool on insisté pour que je leurs prête un tour de scooter.. J'ai bien entendu refusé à plusieurs reprise mais j'ai fini par cédez pour leurs faire plaisir.. Puis nous sommes allé sur une route ou il n'y à aucune circulation afin qu'il n'y est pas de soucis de rencontrer la police ou même un véhicule.. Au début tout se passe pour le mieux, ils roulent, ils sont content, puis viens le moment où ils montent tout les deux sur le scooter et ne respecte pas se que je leurs est demandé c'est à dire de resté sur cette route-ci. Ils sont allé plus loin que prévu et on prit une route en contre sens et grillé un stop et puis là le boom, l'accident, ils se font percuté par une voiture. Il se font éjecté du scooter, les deux sans casque.. Suite au bruit de la collision j'ai couru et appelé les pompiers bref. La police est venu aussi on prit ma déposition puis m'n dit que j'allais être convoqué pour plus d'explication bientôt.. Le scooter est épave et reparti avec la dépanneuse.
Le hic est que je n'avais pas d'assurance, les policiers vont me dresser un procès-verbal pour se défaut d'assurance.. Et je voulais savoir qui risqué de payer ? Moi ou celui qui était aux commandes du scooter ? Comment faire afin de minimisé ma responsabilité de l'accident ?
Merci à vous pour votre aide.. Mais je m'inquiète..
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8 réponses
Bonsoir
Comment faire afin de minimisé ma responsabilité de l'accident ?
Vous êtes totalement responsable de cet accident.
Il s'agit d'un prêt volontaire, et non d'un vol, vous avez précisé "pour leur faire plaisir".
un plaisir qui va vous couter cher !!!!!
Vous avez quel âge ?
Pourquoi rouliez vous sans assurance ?
Comment faire afin de minimisé ma responsabilité de l'accident ?
Vous êtes totalement responsable de cet accident.
Il s'agit d'un prêt volontaire, et non d'un vol, vous avez précisé "pour leur faire plaisir".
un plaisir qui va vous couter cher !!!!!
Vous avez quel âge ?
Pourquoi rouliez vous sans assurance ?
Je suis majeur. Je leurs est cédez parce qu'ils insisté j'ai un ami qui peu témoigner.. Il n'y a pas de lois qui peu faire en sorte qu'ils payent avec moi les dégât ? Je ne roulé pas avec moi, je ne pouvais plus payer mon assurance le mois passé
bonjour
vous.
et pour le montant, L324-2 code de la route; 3750€ + quelques broutilles (travaux d'intérêt général, confiscation du véhicule...).
et L 211-27 CdA vous rajoute 50% en prime, histoire d'alimenter le Fonds de Garantie qui est chargé d'indemniser les victimes de zozos non assurés.
trop tard...
Et je voulais savoir qui risqué de payer ?
vous.
et pour le montant, L324-2 code de la route; 3750€ + quelques broutilles (travaux d'intérêt général, confiscation du véhicule...).
et L 211-27 CdA vous rajoute 50% en prime, histoire d'alimenter le Fonds de Garantie qui est chargé d'indemniser les victimes de zozos non assurés.
Mais je m'inquiète..
trop tard...
Le scooter est épave.. Donc si ils doivent payer avec moi c'est à moi de conclure un arrangement avec eux ? Rien ne peu se faire aux yeux de la lois ?.. Merci pour vos réponses :/
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Posez votre question
Vous pouvez dire adieu à votre scooter, mais les dégats à l'autre voiture ????
Et vos amis ? sont ils blessés ? apparement oui, puisque déplacement des pompiers.
Et vos amis ? sont ils blessés ? apparement oui, puisque déplacement des pompiers.
Donc si ils doivent payer avec moi c'est à moi de conclure un arrangement avec eux ?
vous n'avez pas bien saisi votre situation.
le seul avec qui vous devrez "vous arranger" est le juge; et lui fera avec ce que dit la loi.
La voiture à le capo abîmé j'ai parlé avec le jeune garçon et ses parents (très gentil d'ailleurs étant donné les circonstances) ils m'on très bien dit que ce n'étais pas moi le fautif mais mes amis. Ils ont prit mes coordonnés. Ils sont hospitalisé tout deux. Un avec un trauma crânien + fracture et l'autre fracture ouverte à la jambe.. J'attend ma convocation par la police.
Vous devrez payer les dommages à la voiture puisque vous n'êtes pas assuré.
Pour les frais médicaux, vos amis devront faire un dossier pour se faire rembourser des frais médicaux, car vous êtes responsable.
De plus vous devrez répondre des conséquences juridiques pour détention d'un véhicule soumis à assurance non respectée ayant causé un accident.
La police vous expliquera.
Pour les frais médicaux, vos amis devront faire un dossier pour se faire rembourser des frais médicaux, car vous êtes responsable.
De plus vous devrez répondre des conséquences juridiques pour détention d'un véhicule soumis à assurance non respectée ayant causé un accident.
La police vous expliquera.