Droit sur terrain voisin
vain
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BmV Messages postés 98585 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
un propriétaire a un terrain au bout de ma maison que j'entretiens a sa place sinon c'est l'invasion (ronces,orties,rats...). Sur ce même terrain nous avons en commun un tour de meule . J'ai droit d'aller sur ce terrain , mais pas d'en faire un passage , j'ai aussi un droit d'échelle , dû au pignon de la maison ; ma question est : si au bout de tant de temps si son propriétaire ne fait rien pour l'entretenir , je peux si moi et moi seul l'entretiens avoir un droit d'appropriation de ce terrain , avec rachat bien attendu ? S'il est dans l'obligation de le vendre ?
un propriétaire a un terrain au bout de ma maison que j'entretiens a sa place sinon c'est l'invasion (ronces,orties,rats...). Sur ce même terrain nous avons en commun un tour de meule . J'ai droit d'aller sur ce terrain , mais pas d'en faire un passage , j'ai aussi un droit d'échelle , dû au pignon de la maison ; ma question est : si au bout de tant de temps si son propriétaire ne fait rien pour l'entretenir , je peux si moi et moi seul l'entretiens avoir un droit d'appropriation de ce terrain , avec rachat bien attendu ? S'il est dans l'obligation de le vendre ?
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1 réponse
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ??? "Je vous remercie d'avance" ????
Il est a priori d'usage, sur un forum comme dans la "vraie vie", de formuler ses requêtes avec au moins l'un de ces petits "mots magiques" qu'on a tous appris.
Et même si on est très pressé ou très stressé, ça prend en général entre 2 et 4 secondes, non ?
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit et non pas à des robots !!!!
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à utiliser les autres formules minimales en complément ....
À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Il est a priori d'usage, sur un forum comme dans la "vraie vie", de formuler ses requêtes avec au moins l'un de ces petits "mots magiques" qu'on a tous appris.
Et même si on est très pressé ou très stressé, ça prend en général entre 2 et 4 secondes, non ?
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit et non pas à des robots !!!!
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à utiliser les autres formules minimales en complément ....
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