Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit sur terrain voisin

vain - 30 juin 2012 à 20:08
BmV
Messages postés
85926
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 août 2022
 - 1 juil. 2012 à 11:05
Bonjour,
un propriétaire a un terrain au bout de ma maison que j'entretiens a sa place sinon c'est l'invasion (ronces,orties,rats...). Sur ce même terrain nous avons en commun un tour de meule . J'ai droit d'aller sur ce terrain , mais pas d'en faire un passage , j'ai aussi un droit d'échelle , dû au pignon de la maison ; ma question est : si au bout de tant de temps si son propriétaire ne fait rien pour l'entretenir , je peux si moi et moi seul l'entretiens avoir un droit d'appropriation de ce terrain , avec rachat bien attendu ? S'il est dans l'obligation de le vendre ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV
Messages postés
85926
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 août 2022
 16 024
1 juil. 2012 à 11:05 
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ??? "Je vous remercie d'avance" ???? 



Il est a priori d'usage, sur un forum comme dans la "vraie vie",  de formuler ses requêtes avec au moins l'un de ces petits "mots magiques" qu'on a tous appris.

Et même si on est très pressé ou très stressé, ça prend en général entre 2 et 4 secondes, non ? 



Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit et non pas à des robots  !!!!



Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour inviter subtilement (?) chacun à  utiliser les autres formules minimales en complément .... 



À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/contents/129-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui#politesse  


                
                

        

        
    
            
        0