Droit de Passage

Question

Bonjour,  
Nous avons construit sur une donation et avons réalisé notre entré sur le chemin privée. 
Cela va faire maintenant 2 ans que la construction est faite est personne nous avez encore rien dis jusqu'à ce jour ou le voisin nous a convoqués par un géomètre pour picter son terrain et nous a faits savoir qu'on n'avait pas le droit à l'accès du chemin vu que celui lui appartient. 
Que pouvons-nous faire à part payer un droit de servitude ? 
A ton un recours vu le temps écoulé ?

coyote3317 · Answer

vous avez un autre accès au domaine publique? ou c'est le seul endroit? Dans votre acte, il y a une servitude de mentionnée?

miguel23 · Answer

Il n'y a pas de servitude mentionnée 
Oui il y a un autre chemin derrière qui donne sur notre propriété, nous avons réalisé l'entrée de ce côté vu qu'il y avait déjà 3 maisons sur ce chemin.

coyote3317 · Answer

et l'autre chemin il est public ou privé?

miguel23 · Answer

l'autre chemin doit etre public mais je ne sais pas si il est indiqué comme chemin au cadastre

celui-ci n'ai jamais utilisé vu qu'il n'y a que des terrains non construible cela sert plus aux promeneurs

coyote3317 · Answer

un terrain ne peut être enclavé, vous avez forcément une sortie quelque part, soit directement sur une emprise publique, soit par l'intermédiaire d'une servitude sur un terrain privé. Mais cela ne veut pas dire que c'est praticable  en voiture. Si vous n'avez pas de servitude sur le chemin privé de votre voisin, j'ai bien peur que vous n'ayez pas le droit d'y passer. Cependant se réveiller 2 ans après, ce n'est pas terrible de la part du voisin, il aurait pu régler la chose dès l'obtention du permis. Mais surtout, vous auriez du vous renseigner à l'époque de la construction, vous avez été un peu léger sur ce coup là.

miguel23 · Answer

Le propriétaire du chemin viens de l'apprendre sous peu étant donné qu'il veut difficer un terrain qu'il a et qui aura accés sur ce chemin . 
Au début, sa a été une donation familliale pour les 2 partis, le chemin désert un terrain chacun, par la suite il y a eu acquisation de mon terrain par l'une des partis donc on croyais qu'il n'y avait pas de pbroblème.
Seulement le chemin a été créé a priori sur un morceau de terrain de l'autre parti qui nous réclame de payé un droit de passage

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