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1 réponse
Bonjour,
Si vous renoncez, l'héritage n'ira pas à votre légataire, mais à l'héritier suivant dans l'ordre de la succession du défunt : des oncles, des cousins, des neveux... il doit bien y avoir quelqu'un d'autre ?
Le seul moyen pour transmettre cet héritage à votre légataire, me semble-t'il, est de le recueillir puis de lui en faire donation ou leg (encore avec 60% de droits...).
Pour limiter des droits aussi énormes vous pourriez, si possible, privilégier les assurances vie.
Cdlt
Si vous renoncez, l'héritage n'ira pas à votre légataire, mais à l'héritier suivant dans l'ordre de la succession du défunt : des oncles, des cousins, des neveux... il doit bien y avoir quelqu'un d'autre ?
Le seul moyen pour transmettre cet héritage à votre légataire, me semble-t'il, est de le recueillir puis de lui en faire donation ou leg (encore avec 60% de droits...).
Pour limiter des droits aussi énormes vous pourriez, si possible, privilégier les assurances vie.
Cdlt
23 mai 2012 à 23:34
Merci pour votre réponse.
le défunt était mon neveu, fils unique. Son père n'était reconnu que par sa mère qui aurait peut-être eu d'autres enfants, la généalogie ne dit encore rien, il y a plus d'un siecle. Les descendants peuvent avoir la même place que mon légataire ?
cordialement
JEAN
Modifié par allo le 24/05/2012 à 00:29
Son père n'était reconnu que par sa mère
Mais lui-même (votre neveu), n'avait ni conjoint ni aucun descendant ? n'avait-il pas de second parent (sa mère si je comprend bien, votre belle-soeur ?) qui l'ait reconnu ? pas de tonton, de cousin, de ce côté-là ?
http://vosdroits.service-public.fr/F2529.xhtml
Il n'y a pas de comparaison d'ordre entre les héritiers de votre neveu, et votre légataire qui n'est pas de sa famille : le seul lien, c'est vous, parce que vous lui léguerez vos biens, mais ce lien n'existera pas si vous renoncez à l'héritage.
Si vous renoncez, il ne peut pas rentrer en concurrence avec les héritiers légaux, même si les généalogistes n'en retrouvent jamais : dans ce cas la succession de votre neveu sera vacante ou en deshérence.
http://www.notaires.fr/notaires/biens-sans-maitre-et-successions-en-desherence
Selon qui est votre légataire pour vous, il y aurait quelques possibilités de réduire les droits de succession qu'il aura à payer, voire de lui transmettre directement cet héritage :
- vous pacser ? permet de profiter du même abattement qu'un conjoint et de réduire les droits à payer
- l'adopter ? permet de lui transmettre votre succession avec les mêmes abattements et taux de droits qu'un descendant, également lui permet de récupérer la succession de votre neveu, à laquelle vous auriez renoncé.
Bonne réflexion.
Une autre idée me vient, peut-être farfelue, mais il faudrait que vous vérifiez avec le notaire ; et tout dépend de la nature de l'héritage, s'il y a des biens immobiliers ça peut-être gênant de les laisser dépérir : si vous ne faites rien, vous n'acceptez pas ni vous ne refusez cet héritage, et en admettant que personne ne vous oblige à faire un choix (s'il n'y a pas d'autre héritier vous ne craignez rien de ce côté-là, les seuls autres à pouvoir vous obliger sont l'Etat (si vous devez payer des droits : 55% pour un neveu) ou les créanciers de votre neveu), peut-être pouvez-vous juste attendre (je crois que la prescription est de 10 ans pour choisir) ; si vous décédez avant votre légataire, et puisqu'il sera votre légataire, peut-être pourra-t'il à ce moment réclamer l'héritage à votre place (en payant toujours 60% de droits, certes, mais vous-même ne les aurez pas payés ; quoique, là aussi, il faut vérifier s'il y aura des pénalités à payer depuis le jour du décès, aïe !) ? et s'il décède avant vous, ma foi, il vous restera à trouver un autre légataire.... ça ne changera pas grand chose à part que ni vous ni votre légataire actuel n'aura profité de cet héritage...
http://www.succession-famille.com/ouverture/loption-successorale/