Sujet Précédent Sujet Suivant

Utilisation et détournement de logo

Teemo - 22 mai 2012 à 08:59
kawamonster Messages postés 27 Date d'inscription lundi 21 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016 - 22 mai 2012 à 09:09
Bonjour,

Pendant mon temps libre, je crée du mobilier en utilisant des objets récupérés (tels que des canettes de soda). Je transforme la forme de ces objets, mais j'aime que les logos des différentes marques restent bien visibles.

Si jamais je décidais de vendre ces créations, pouvez-vous m'indiquer si je suis dans mon bon droit ? L'utilisation et le détournement d'objets sur lesquels est apposés un logo (toujours visible) est elle autorisée ?
Merci pour votre aide,

1 réponse

Réponse 1 / 1
kawamonster Messages postés 27 Date d'inscription lundi 21 mai 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016
22 mai 2012 à 09:09
Sans être un expert en droit je dirai que non. Du moins si tu les vends à des particuliers cela peut surement convenir mais si tu exposes tes créations dans une vitrine publiquement méfies toi tout de même car toute marque reste privée et soumise à condition! Leur exposition sans l'approbation de celle-ci pourrait être préjudiciable pour toi...
Que fais-tu par exemple comme objets? (oui je suis un peu curieux lol)
0

Discussions similaires

détournement d'héritage
hassbrak -
Lecture -

6 réponses
J'ai detourné de l'argent de l'entreprise
Ouliya71 -
rioum -

12 réponses
Mon patron détourne des fonds, que faire?
Emilie13 -
JJ Master -

3 réponses
Détournement d'héritage
Katya0209 -
Katya0209 -

6 réponses
detournement de fond a son employeur
celine26102004 -
celine26102004 -

3 réponses