Enfant t separation
aurel
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aurel -
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Bonjour,
j etais avec le per de mes enfants pendant 15 ans sans etre marier.mes enfants on 10an et 5an.j ai rencontrer quelqu un qui habite a 1000km de chez moi je compte partir la bas.que dois je faire mon fils de 10an a saisi un avocat pour rester vivre chez son pere et ma fille veux partir avec moi est ce que le juge peut me refuser la garde de ma fille et est ce qu il peux aller a l oncontre de ce que soit mon fils.j attend de vos reponse c est tres urgent je passe le 9 juin devant le juge des affaire famille merci
j etais avec le per de mes enfants pendant 15 ans sans etre marier.mes enfants on 10an et 5an.j ai rencontrer quelqu un qui habite a 1000km de chez moi je compte partir la bas.que dois je faire mon fils de 10an a saisi un avocat pour rester vivre chez son pere et ma fille veux partir avec moi est ce que le juge peut me refuser la garde de ma fille et est ce qu il peux aller a l oncontre de ce que soit mon fils.j attend de vos reponse c est tres urgent je passe le 9 juin devant le juge des affaire famille merci
2 réponses
Bonjour
Le pere demande t'il la garde de votre fille ?
Le pere demande t'il la garde de votre fille ?
aurel
non il na pas pris d avocat juste mon fils qui a pris un avocat pour rester avec lui ma fille veus rester avec moi et lui na demander aucune garde
sophiag
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Je ne vous ai pas demandée si il a pris un avocat, mais si il demande la garde de votre fille aussi ?
aurel
non il na pas demander la garde de ma fille il na demander auune garde il na pas pris d avocat pour lui juste mon fils on en a
Bonjour.
Il n'y a aucun texte de loi qui impose un âge limite pour être entendu.
Il suffit qu'il soit capable de discernement.
Cette appréciation du discernement est très subjective, tout va dépendre
de l'état d'esprit de l'enfant.
En moyenne, on considère qu'à 12 ans, l'enfant est capable de discernement.
Mais même à 10 ans, il n'est pas impossible à l'enfant de faire valoir son droit à être entendu.
Maintenant, être entendu ne signifie pas que le juge va faire droit à sa demande.
L'avis de l'enfant sera pris en compte, tout comme avec les autres critères qui permettent d'établir sa résidence habituelle et le droit de garde.
Et le juge statuera aussi sur les frais de déplacement, ceci n'étant régi par aucun texte, seul le juge décide.
Il n'y a aucun texte de loi qui impose un âge limite pour être entendu.
Il suffit qu'il soit capable de discernement.
Cette appréciation du discernement est très subjective, tout va dépendre
de l'état d'esprit de l'enfant.
En moyenne, on considère qu'à 12 ans, l'enfant est capable de discernement.
Mais même à 10 ans, il n'est pas impossible à l'enfant de faire valoir son droit à être entendu.
Maintenant, être entendu ne signifie pas que le juge va faire droit à sa demande.
L'avis de l'enfant sera pris en compte, tout comme avec les autres critères qui permettent d'établir sa résidence habituelle et le droit de garde.
Et le juge statuera aussi sur les frais de déplacement, ceci n'étant régi par aucun texte, seul le juge décide.
La législation juridique et financière évolue en permanence...