Mur de soutennement est ce obligatoire ??
ptitetoile57
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ptitetoile57 -
ptitetoile57 -
Bonjour,
Nous avons construit en 2010 sur un terrain en pente. L'an dernier une maison s'est construite en dessous de chez nous. Et pour se faire les propriétaires de ce terrain on décaissé toute la terre de ce terrain ce qui fait entre notre limite de propriété et leur terrain un ravin de 2 mètres !
J4ai un petit garcon de 2ans ... ce ravin est sur 28metres de long !
Ma question est ce obligatoire pour mon voisin de construire un mur de soutennement ??
Il faut savoir qu'il a décaissé plus que la limite du terrain ... c'est a dire sur notre terrain d'environ 30cm sur les 28mètres de long !
Aujourd'hui, le mari a planté des tuyas a la place du mur !
Est ce que nous avons un recours ???
Merci d'avance
Nous avons construit en 2010 sur un terrain en pente. L'an dernier une maison s'est construite en dessous de chez nous. Et pour se faire les propriétaires de ce terrain on décaissé toute la terre de ce terrain ce qui fait entre notre limite de propriété et leur terrain un ravin de 2 mètres !
J4ai un petit garcon de 2ans ... ce ravin est sur 28metres de long !
Ma question est ce obligatoire pour mon voisin de construire un mur de soutennement ??
Il faut savoir qu'il a décaissé plus que la limite du terrain ... c'est a dire sur notre terrain d'environ 30cm sur les 28mètres de long !
Aujourd'hui, le mari a planté des tuyas a la place du mur !
Est ce que nous avons un recours ???
Merci d'avance
A voir également:
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- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Est ce que la maternelle est obligatoire - Guide
- Mur de soutenement qui s'effondre assurance - Forum Voisinage
- Mur bahut - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
Votre voisin a tout faut.
Il n'avait déjà pas a décaisser sur votre terrain.
Si le décaissé se trouve en limite, il se doit de mettre un mur de soutènement sur son terrain. En effet, votre terre va finir par tomber.
Demandez lui par LAR la remise en état de votre terrain et de faire le nécessaire pour retenir la terre. Ce n'est pas les arbres qui feront le maintien de la terre.
Sans réponse par retour, vous pouvez contacter le médiateur de votre mairie, une association comme ADIL.
Contactez aussi votre assurance qui pourra, peut-être, prendre les choses en main.
Le dernier recours sera le tribunal.
CDT
Votre voisin a tout faut.
Il n'avait déjà pas a décaisser sur votre terrain.
Si le décaissé se trouve en limite, il se doit de mettre un mur de soutènement sur son terrain. En effet, votre terre va finir par tomber.
Demandez lui par LAR la remise en état de votre terrain et de faire le nécessaire pour retenir la terre. Ce n'est pas les arbres qui feront le maintien de la terre.
Sans réponse par retour, vous pouvez contacter le médiateur de votre mairie, une association comme ADIL.
Contactez aussi votre assurance qui pourra, peut-être, prendre les choses en main.
Le dernier recours sera le tribunal.
CDT
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