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2 réponses
bonjour,
déja savoir pour quelles raisons le permis est refusé et trouver les solutions qui permettent d'obtenir le permis.
cordialement,
déja savoir pour quelles raisons le permis est refusé et trouver les solutions qui permettent d'obtenir le permis.
cordialement,
Bonjour,
Dans un cas de reconstruction à l'identique, la construction doit être, comme son nom l'indique à l'identique, en volume, surface, destination, localisation.
Quels sont les motifs évoqués dans l'arrêté ?
Je rappelle que ce n'est jamais la DDT qui accorde ou refuse un permis, mais le maire ou le préfet, en application d'un règlement communal ou national. La DDT ne fait qu'instruire les demandes.
Morganna
Dans un cas de reconstruction à l'identique, la construction doit être, comme son nom l'indique à l'identique, en volume, surface, destination, localisation.
Quels sont les motifs évoqués dans l'arrêté ?
Je rappelle que ce n'est jamais la DDT qui accorde ou refuse un permis, mais le maire ou le préfet, en application d'un règlement communal ou national. La DDT ne fait qu'instruire les demandes.
Morganna
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