Taxe habitation
lyloups
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lyloups Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir quelques informations de votre part. Voila il y a 10 mois de ca j'ai emménagé avec mon copain. Nous avons mis nos deux noms sur le bail, mais voila juste avant d'être avec moi il était en ménage avec une autre fille. Depuis ces 10 mois il ne s'est pas retiré du bail pour "lui rendre service". Il a fait une lettre a l'agence comme quoi il resté sur le bail mais n'habiterais plus a cette adresse.
Je voulais donc savoir si d'une part il pouvait être sur les deux baux et d'autre part comment ca se passerait concernant la taxe d'habitation. Si il est obligé de payer pour les deux appartements ou si du fait qu'il est écrit cette lettre (mentionnant qu'il ne logé plus a l'ancien appart) il pourrais seulement payer l'appartement ou nous sommes actuellement.
J'espere avoir bien décrit la situation.
Merci d'avance pour vos réponses :)
Je souhaiterais avoir quelques informations de votre part. Voila il y a 10 mois de ca j'ai emménagé avec mon copain. Nous avons mis nos deux noms sur le bail, mais voila juste avant d'être avec moi il était en ménage avec une autre fille. Depuis ces 10 mois il ne s'est pas retiré du bail pour "lui rendre service". Il a fait une lettre a l'agence comme quoi il resté sur le bail mais n'habiterais plus a cette adresse.
Je voulais donc savoir si d'une part il pouvait être sur les deux baux et d'autre part comment ca se passerait concernant la taxe d'habitation. Si il est obligé de payer pour les deux appartements ou si du fait qu'il est écrit cette lettre (mentionnant qu'il ne logé plus a l'ancien appart) il pourrais seulement payer l'appartement ou nous sommes actuellement.
J'espere avoir bien décrit la situation.
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Donc si jamais il ne s'enleve pas du bail de suite il peut recevoir un papier pour payer la taxe de cette année (au mois d'octobre) ???
Merci beaucoup