Jardin privé au rez-de-chaussée d'un immeuble

pictet -  
roucaou13010 Messages postés 236 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, Je suis propriétaire d'un jardin à Neuiily-sur-Seine comportant 2 arbres de 8 mètres de haut. J'habite le rez-de-chaussée d'un immeuble de 5 étages - qui donne sur mon jardin - et qui est agrémenté de beaucoup de verdure uniquement grâce à ces arbres.
Je souhaite abattre ces arbres mais les copropriétaires sont contre car, une fois ces arbres abattus, tous les appartements de l'immeuble seront non seulement privés de verdure mais auront un vis-à-vis direct sur les immeubles d'en face.
Sachant cela, ai-je le droit de les abattre ou existe-t-il une jurisprudence qui pourrait donner raison aux copropriétaires ?
Merci de m'éclairer sur ce sujet.
pictet

4 réponses

  1.
    kikifather Messages postés 2775 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   814
     
    bsr Pictet

    Tout dépend si le jardin est votre propriété ou si c'est une partie commune avec usage exclusif (c'est souvent le cas pour les terrasses et jardins en copro).

    Si c'est votre propriété = vous faites ce que vous voulez
    Si c'est une partie commune = il vous faut l'accord des copropriétaires
    1
    1. pictet
       
      Bsr, oui le jardin est ma propriété et n'est pas une partie commune mais je pense qu'il faut tenir compte malgré tout de l'agrément de tous les habitants de l'immeuble dont les appartements donnent sur le jardin.
      Merci bp pour votre réponse
      0
  2. ^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 359
     
    Bonjour,

    Je suis propriétaire d'un jardin à Neuiily-sur-Seine comportant 2 arbres de 8 mètres de haut. J'habite le rez-de-chaussée d'un immeuble de 5 étages - qui donne sur mon jardin - et qui est agrémenté de beaucoup de verdure uniquement grâce à ces arbres.
    Je souhaite abattre ces arbres mais les copropriétaires sont contre car, une fois ces arbres abattus, tous les appartements de l'immeuble seront non seulement privés de verdure mais auront un vis-à-vis direct sur les immeubles d'en face.
    Sachant cela, ai-je le droit de les abattre ou existe-t-il une jurisprudence qui pourrait donner raison aux copropriétaires ?

    Vous faites ce que vous voulez sur VOTRE terrain.
    0
    1. pictet
       
      non justement c'est tout le problème
      0
    2. roucaou13010 Messages postés 236 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   30
       
      règlement de copro.................c'est la bible susceptible de solutionner ou pas le pb
      0
  3. 00lina00 Messages postés 15290 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   1 350
     
    Bonsoir,

    Dans le doute, demandez au syndic ou au conseil syndical de la copropriété.
    0
    1. pictet
       
      il ne le sait pas, nous cherchons de la jurisprudence en la matière
      0
    2. roucaou13010 Messages postés 236 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   30
       
      règlement de copro
      0
  4. ulyssesourd Messages postés 1240 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   317
     
    Bonjour,
    Dans un coprpriété vous ne pouvez pas décider seuls, il faut l'accord par vote.
    Cordialement
    -2
    1. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
       
      Bonjour,
      Il dit qu'il est propriétaire du jardin ! Vous lisez trop vite :-))
      Comme propriétaire vous faites ce que vous voulez puisque vous êtes en partie privative.
      0
    2. pictet
       
      ne pas confondre usage exclusif et propriété !
      0
    3. pictet
       
      ce n'est pas si simple malheureusement mais merci à tous !
      0
    4. roucaou13010 Messages postés 236 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   30
       
      Qu'indique le règlement de copro concernant votre lot, le jardin, le tréfonds, la possibilité ou pas de creuser le sol......
      0

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