Sujet Précédent Sujet Suivant

Vente d un terrain avec avantage en nature

alain - 11 avril 2012 à 13:46
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 11 avril 2012 à 13:50
Bonjour,
pouvez me dire si c est possible de vendre un terrain a batir avec une partie en numeraire et une partie avec un avantage en nature
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
11 avril 2012 à 13:50
Bonjour

c'est possible
0

Discussions similaires

Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole
amanda2014 -
Enka1 -

3 réponses
VENTE EN L'ETAT
scyscy -
scyscy -

6 réponses
entretien d un terrain qui n est pas a moi
Rick -
kasom -

2 réponses