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GrandCaribou
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7 avril 2012 à 15:25
7 avril 2012 à 15:25
Bonjour,
Absolument, le simpke fait d'être dans le bus sans titre de transport suffit à être verbalisé. Néanmoins, de nombreuses compagnies supprime l'amende si vous avez oublié votre titre de transport (abonnement). Il s'agit là d'un geste commercial, pas d'un droit.
Cordialement
Absolument, le simpke fait d'être dans le bus sans titre de transport suffit à être verbalisé. Néanmoins, de nombreuses compagnies supprime l'amende si vous avez oublié votre titre de transport (abonnement). Il s'agit là d'un geste commercial, pas d'un droit.
Cordialement
Afrikarnak
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7 avril 2012 à 15:03
7 avril 2012 à 15:03
Bonjour..
Un défaut de Titre de Transport est passible d'amende même si le Titre a été acheté et oublié... Néanmoins tente la négociation ce sont plutôt les vrais fraudeurs qui sont dans le collimateur. Mais si on maintient l'amende tu n'as pas de recours légal...
A+
Un défaut de Titre de Transport est passible d'amende même si le Titre a été acheté et oublié... Néanmoins tente la négociation ce sont plutôt les vrais fraudeurs qui sont dans le collimateur. Mais si on maintient l'amende tu n'as pas de recours légal...
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