Amende bus, abonnement du mois

alexyuc - 7 avril 2012 à 14:53
 alexyuc - 7 avril 2012 à 15:37
Bonjour,

J'ai un PASS Divia (Dijon), pour les 18/25 ans, que j'achète tous les mois à 24€ !
En ce début de mois, j'ai été malade, c'est la raison pour laquelle je n'ai pas acheté mon ticket mensuel dès le premier jour. De plus, je suis en classe prépa maths sup, ce qui fait que, franchement, avec la routine de monter dans le bus comme ça sans oblitérer (car c'est un PASS avec une carte et c'est tout), je n'ai pas pensé qu'on était déjà en avril et qu'il fallait acheter le nouveau...
Bref, le mardi 3, les contrôleurs me font descendre du bus, et me donnent un PV de 50€. Ils me disent que si je me présente sous 7 jours avec le ticket d'avril, ils peuvent PEUT-ETRE me l'annuler.

Je compte m'y rendre tout à l'heure, et j'aimerais savoir quels sont mes droits en tant qu'abonné ou passager, si ils ont le droit de m'obliger tout de même à payer l'amende, ou non...

En vous remerciant,

Alex

3 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 394
7 avril 2012 à 15:25
Bonjour,

Absolument, le simpke fait d'être dans le bus sans titre de transport suffit à être verbalisé. Néanmoins, de nombreuses compagnies supprime l'amende si vous avez oublié votre titre de transport (abonnement). Il s'agit là d'un geste commercial, pas d'un droit.

Cordialement
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D'accord,

Je vous remercie de votre réponse à tous !

Cordialement,

Alex
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Afrikarnak Messages postés 35476 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 12 mai 2024 12 035
7 avril 2012 à 15:03
Bonjour..
Un défaut de Titre de Transport est passible d'amende même si le Titre a été acheté et oublié... Néanmoins tente la négociation ce sont plutôt les vrais fraudeurs qui sont dans le collimateur. Mais si on maintient l'amende tu n'as pas de recours légal...
A+
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