Droit de passage non respecté
celiou
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céliou -
céliou -
Bonjour,
je viens faire appelle a vous car je voudrai savoir quel sont les droits que j ai pour faire appliquer ce droit de passages car mon voisin fait tout pour réduire la largeur de mon passage
en garant ces véhicule pour me réduire l espace et de ce faite ne laissant un espace insuffisant était donner que j ai un trafic .je voudrai savoir jusqu'à' ou je peu aller pour l obliger a me laissai mon droit ,en sachant que aucune communication est possible de ce faite également il joues au boule juste sur le droit de passage si quelqu'un peu me renseigne pour que je puisse faire valoir mes droits je vous remercie par avance
je viens faire appelle a vous car je voudrai savoir quel sont les droits que j ai pour faire appliquer ce droit de passages car mon voisin fait tout pour réduire la largeur de mon passage
en garant ces véhicule pour me réduire l espace et de ce faite ne laissant un espace insuffisant était donner que j ai un trafic .je voudrai savoir jusqu'à' ou je peu aller pour l obliger a me laissai mon droit ,en sachant que aucune communication est possible de ce faite également il joues au boule juste sur le droit de passage si quelqu'un peu me renseigne pour que je puisse faire valoir mes droits je vous remercie par avance