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Bonjour,
Je souhaiterai avoir des précisions sur le fait :
"est il possible (et surtout dans son bon droit) d'avoir 2 clubs (associations) domiciliés à la même adresse ?
En vous remerciant par avance
A bientôt
Je souhaiterai avoir des précisions sur le fait :
"est il possible (et surtout dans son bon droit) d'avoir 2 clubs (associations) domiciliés à la même adresse ?
En vous remerciant par avance
A bientôt
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5 réponses
Les associations sont soumises au droit des personnes.
Donc autant plusieurs personnes physiques (M. Truc, Mme Machin, M. Bibule, etc.) peuvent très bien être domiciliées à une seule et même adresse, genre un immeuble de 54 étages, autant plusieurs associations peuvent l'être aussi.
C'est d'ailleurs fréquemment le cas.
Par ailleurs, même des entreprises, même des insitutions sont bien souvent domiciliées à une seule et même adresse.
Il n'existe aucune loi contre ça, donc non seulement ce n'est pas interdit mais a priori il n'y a aucun inconvénient majeur.
Ou bien ?
Donc autant plusieurs personnes physiques (M. Truc, Mme Machin, M. Bibule, etc.) peuvent très bien être domiciliées à une seule et même adresse, genre un immeuble de 54 étages, autant plusieurs associations peuvent l'être aussi.
C'est d'ailleurs fréquemment le cas.
Par ailleurs, même des entreprises, même des insitutions sont bien souvent domiciliées à une seule et même adresse.
Il n'existe aucune loi contre ça, donc non seulement ce n'est pas interdit mais a priori il n'y a aucun inconvénient majeur.
Ou bien ?
merci BMV
auriez vous un texte... (où qulqu'un d'autre) plus de précisions sur le sujet ?
bonne fin de soirée
en vous remerciant
auriez vous un texte... (où qulqu'un d'autre) plus de précisions sur le sujet ?
bonne fin de soirée
en vous remerciant
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Désolé j'étais absent !
Merci pour toutes vos précisions BmV ... pas d'autres demandes de précisions concernant cette question... ma question est résolue.
Bonne fin de journée
A bientôt