Promesse de remboursement d'arrhes
Mari - Zen
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Suite à une annulation pour la réservation d'un domaine pour mon mariage pour cause de mutation professionnelle, j'ai demandé par accord amiable un remboursement d'arrhes 8mois avant la date choisie, sachant que nous avions réglé plus de 1500€ d'arrhes plus d'un an auparavant.
Le propriétaire nous a dit que oui il nous rembourserait bien qu'il n'y était pas forcé.
Suite à ça nous avons attendu 4mois et nous l'avons relancé afin de savoir si cela tenait toujours. Il nous dit encore oui bien sûr mais il n'avait pas eu le temps avant ça. Après des échanges de mails, il nous précisé que le monde ne tourne pas autour de nous et que de toute façon nous finirons tous 6 pieds sous terre dans un cimetière.
Depuis ce jour, il nous a écrit un mail pour nous dire qu'il nous rembourserait, pouvons nous nous servir de ce mail comme d'une reconnaissance de dette ou comme préjudice moral causé par cet individu? Nous demandions juste a ce qu'il nous dise directement non pour le remboursement mais il nous fait attendre depuis le mois d'Octobre sachant que nous sommes au mois de Mars.
Comment pouvons nous réagir face a cette situation?
Suite à une annulation pour la réservation d'un domaine pour mon mariage pour cause de mutation professionnelle, j'ai demandé par accord amiable un remboursement d'arrhes 8mois avant la date choisie, sachant que nous avions réglé plus de 1500€ d'arrhes plus d'un an auparavant.
Le propriétaire nous a dit que oui il nous rembourserait bien qu'il n'y était pas forcé.
Suite à ça nous avons attendu 4mois et nous l'avons relancé afin de savoir si cela tenait toujours. Il nous dit encore oui bien sûr mais il n'avait pas eu le temps avant ça. Après des échanges de mails, il nous précisé que le monde ne tourne pas autour de nous et que de toute façon nous finirons tous 6 pieds sous terre dans un cimetière.
Depuis ce jour, il nous a écrit un mail pour nous dire qu'il nous rembourserait, pouvons nous nous servir de ce mail comme d'une reconnaissance de dette ou comme préjudice moral causé par cet individu? Nous demandions juste a ce qu'il nous dise directement non pour le remboursement mais il nous fait attendre depuis le mois d'Octobre sachant que nous sommes au mois de Mars.
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