Sujet Précédent Sujet Suivant

Problème avant signature jeudi

valérie - 24 mars 2012 à 19:15
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 24 mars 2012 à 21:10
Bonjour,
Nous devons signer pour l'achat de notre nouvelle maison jeudi matin.
Ce matin en allant sur place, nous avons vu avec la proprietaire des cocons de chenilles processionnaires (tres dangeureuses) dans le cèdre. Il y en a une 15ene.
Comme je jardinier était là, il a dit qu'il fallait absolument les enlever.
Mais qui doit payer?
L'ancien ou le nouveau propriétaire?
Merci de votre aide,
Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
24 mars 2012 à 21:10
Bonsoir

le vendeur n'a rien à faire, il n'est absolument pas obligatoire de les enlever

avant de dire qu'elles sont dangereuses, vous avez fait une petite recherche sur interner pour voir combien de morts par an ??
1
Réponse 2 / 2
granny
24 mars 2012 à 20:53
Bonsoir, comme l'acte de vente n'a pas été signé, vous n'êtes pas propriétaires
c'est donc l'ancien proprio qui doit faire le nécessaire.
A faire noter dans l'acte de vente par le notaire
-1
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
24 mars 2012 à 21:09
mais il n'y a rien à faire noter dans l'acte, on ne peut pas modifier un compromis, vous le savez pourtant granny ;=)))
0

Discussions similaires

Signature précédée - lu et approuvé
Hind -
Gayomi -

4 réponses
demande de caution par virement avant la signature du bail, légal ?
tahixp -
cristali -

11 réponses
Résiliation abonnement Basic-Fit
IDLe1 -
Sara -

1 réponse
prise de service avant 5H du matin
lolodu10 -
Nono -

2 réponses
virement caution avant signature bail
sarah -
127 -

1 réponse