Abus de bien sociaux ???

yole46 Messages postés 8 Statut Membre -  
yole46 Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour,
Je me tourne vers vous car nous sommes perdu...
Voilà le problème. Mon père à travailler pendant 18 ans dans une entreprise du bâtiment. Il y a 2 ans de ça, son anciens patron (appelons-le monsieur X) lui propose de lui revendre une partie de ces parts et s'associer à hauteur de 48% contre 52% pour monsieur X.
Mon père s'associe donc. Ils disposent donc d'une seule et unique carte bleue pro pour l'entreprise.

Dès le premier bilan, mon père se rend compte de facture de téléphone aberrante, plus de 1000€ de téléphone pour deux lignes de portable (une pour mon père, une pour monsieur X). Il décide d'éplucher les factures et se rend compte qu'il y a 4 lignes au nom de l'entreprise (ouvertes sans son accord). Sur les factures, mon père passe en moyennes 23€ de téléphone par mois. A qui sont attribuées les deux lignes supplémentaires ? C'est un mystère (nouvelle épouse de monsieur X ?).
Les factures de gazole sont aussi hors normes. Plus de 1000€ de gazole par mois, sachant qu'il y a seulement deux véhicules de chantier (achetés neuf), mon père mettant en moyenne 200€ de gazole par mois. Le véhicule qu'utilise mon père (acheté neuf il y a deux ans) totalise 45 000Kms, celui de son associé (acheté il y a un an et demi) totalise lui plus de 100 000Kms.
Sur les relevés de comptes, certains jours (les jours ou monsieur X utilise la carte), plusieurs lignes de gazole et/ou de frais de grandes surfaces (courses ?) apparaissent le même jour dans des villes voisines, ainsi que des petits retrait réguliers (20, 30€).
Plus fort encore, sur un relevé datant de quelques mois, un débit de 2000€ apparait. La ligne renvoyée à un nom suivi de la mention « VPC », ainsi que d'une ville et de son code postale. Après quelques recherches sur internet, à ces infos corresponde une agence de voyage. Apres réflexion, il s'avère que monsieur X est parti quelques mois suivant la dépense, une semaine en voyage dans un pays (pays de l'est me semble-t 'il, dont le coût moyen sur le site de l'agence de voyage en question, pour une semaine avoisine les 2000€).
Monsieur X à fait bâtir un local qu'il loue à l'entreprise via une SCI à son nom. Problème, depuis un an, celui-ci à fractionner une partie du dépôt, afin de créer un logement qu'il loue à un locataire. Le problème et que la surface du dépôt à réduit depuis, mais que l'entreprise continu de payer le même loyer à la SCI.

Apres avoir tenté de raisonner son associé de nombreuses fois (en présence du comptable), sans succès (monsieur X ni toutes les accusations, et les dépenses, à défaut de se réduire, ne cessent d'augmenter), mon père ne sais plus quoi faire, ni vers qui se tourner. Aujourd'hui il a fait appelle à une juriste qui lui a dit que seule le téléphone était recevable en tant qu'abus de bien sociaux, car monsieur X pouvait très bien dire que c'était mon père qui avait abusés de la carte bleue. Je précise que mon père justifie ses achats de gazole via les tickets qu'il transmet à la secrétaire qui s'occupe de « dégrossir » la comptabilité.
Mon père travail principalement sur les chantiers, et d'un commun accord avec son associé, celui-ci s'occupe, un peu plus de la partie « commerciale ». Hors, il se trouve que celui-ci ne fait plus sa part du travail et prend régulièrement des jours de « repos » laissant à mon père, la tâche d'assumer le travail.

A l'heure actuelle, suite à tous ces abus, l'entreprise ne se porte pas très bien, et ce, malgré l'investissement de mon père. Ce que lui as dit la juriste aujourd'hui l'a vraiment dépité et démoralisé, il ressent un grand sentiment d'injustice. Nous avions pourtant bonne espoir avant cet entretien, mon père de bonne foi, avez même la secrétaire et leur ouvrier prêt à témoigner en sa faveur.
Je me tourne donc vers vous en espérant avoir vos avis. Que doit faire mon père ? Doit-il demander à monsieur X, son associé, de lui racheter ses parts (et si oui combien ?) comme lui à conseiller la juriste ? Doit-il intenter un procès à son associé pour ABS sachant que peut-être certains points ne sont pas recevables ? Comment peut-il prouver tous les abus commis par son associé, et son innocence ?
Dans l'attente de vous lires, merci à tous ceux qui pourront nous répondre rapidement.

1 réponse

yole46 Messages postés 8 Statut Membre
 
petit up svp...
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