Echapper aux frais de notaire
cmoa
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cmoa -
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Bonjour,
je suis copropritaire d'un ensemble immobilier il s'agit d'une maison coupée en deux ce qui fait que chaque coproprietaire dispose d'un appartement et de son terrain soit un lot
la coproprieteté dispose d'une seule entré car la mairie a refuser la creation d'une deuxieme entrée pour l'acces a mon lot
la coproprieté dispose aussi de quelque metre² de terrain en partie commune
avec mon voisin nous avons decider de faire chacun notre entrée avec portail a l'interieur de la copropriété pour cela je doit acheter quelque m² de terrain a mon voisin ainsi que quelque M² des parties communes.
le tout representant moins de 10m²
les relations avec mon voisin sont bonnes
celui ci me cede ce terrain a un prix bien inferieur au prix du marché
toutefois les frais de notaire sont trop important pour moi
peut t'on ce passer du notaire?
une autre solution m'a été proposer et j'attend votre avis
1) faire un modificatif d'implantation du plan chez un geometre expert (j'ai un contact pour que ce ne coute pas cher)
2)envoyer le tout au cadastre (je ne suis pas sur de ce point)
3) faire un papier entre mon voisin et moi meme precisant que le nouveau plan est le bon , mentionné la vente, et s'engager a faire regulariser le tout l'orsque l'un ou l'autre vendra son lot ce qui premettra de ''noyé'' la modification dans la future vente donc reduire les couts
votre avis?
merci par avance
je suis copropritaire d'un ensemble immobilier il s'agit d'une maison coupée en deux ce qui fait que chaque coproprietaire dispose d'un appartement et de son terrain soit un lot
la coproprieteté dispose d'une seule entré car la mairie a refuser la creation d'une deuxieme entrée pour l'acces a mon lot
la coproprieté dispose aussi de quelque metre² de terrain en partie commune
avec mon voisin nous avons decider de faire chacun notre entrée avec portail a l'interieur de la copropriété pour cela je doit acheter quelque m² de terrain a mon voisin ainsi que quelque M² des parties communes.
le tout representant moins de 10m²
les relations avec mon voisin sont bonnes
celui ci me cede ce terrain a un prix bien inferieur au prix du marché
toutefois les frais de notaire sont trop important pour moi
peut t'on ce passer du notaire?
une autre solution m'a été proposer et j'attend votre avis
1) faire un modificatif d'implantation du plan chez un geometre expert (j'ai un contact pour que ce ne coute pas cher)
2)envoyer le tout au cadastre (je ne suis pas sur de ce point)
3) faire un papier entre mon voisin et moi meme precisant que le nouveau plan est le bon , mentionné la vente, et s'engager a faire regulariser le tout l'orsque l'un ou l'autre vendra son lot ce qui premettra de ''noyé'' la modification dans la future vente donc reduire les couts
votre avis?
merci par avance
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6 réponses
"peut t'on ce passer du notaire?" : pour que les choses soient faites dans les règles, sûrement pas !
Tout transfert de propriété d'un bien immobilier doit absolument être enregistré par acte authentique par devant notaire.
"une autre solution m'a été proposer et j'attend votre avis" : cette solution est juste un semblant de garantie entre vous deux (et encore, tant que les relations sont bonnes ....), pas vis à vis des tiers. Et lors d'une vente, les terrains à vendre devront être rétablis par le notaire, donc des frais cumulés à ce moment-là, etc.
Le géomètre et le cadastre n'arrangeront rien du tout ...
Tout transfert de propriété d'un bien immobilier doit absolument être enregistré par acte authentique par devant notaire.
"une autre solution m'a été proposer et j'attend votre avis" : cette solution est juste un semblant de garantie entre vous deux (et encore, tant que les relations sont bonnes ....), pas vis à vis des tiers. Et lors d'une vente, les terrains à vendre devront être rétablis par le notaire, donc des frais cumulés à ce moment-là, etc.
Le géomètre et le cadastre n'arrangeront rien du tout ...
Ba voui ....
C'est sûr que c'est très triste et ubuesque.
Mais bon, voilà, donc, n'est ce pas, c'est ainsi ....
C'est sûr que c'est très triste et ubuesque.
Mais bon, voilà, donc, n'est ce pas, c'est ainsi ....
Bonsoir,
Pour réduire les frais, vous pouvez dresser vous même l'acte en question, ce qui sera un acte ssp, et faire le dépôt au rang des minutes d'un notaire, pour les besoins de la publication aux hypothèques, mais il vous sera nécessaire de savoir bien rédiger un tel contrat, achetez de la documentation dans une librairie spécialisée et regardez les prix avant... ou une connaissance dans ce milieu, qui vous aidera bénévolement, mais dans votre profession, vous donnez des renseignements d'une manière bénévole ?
Pour réduire les frais, vous pouvez dresser vous même l'acte en question, ce qui sera un acte ssp, et faire le dépôt au rang des minutes d'un notaire, pour les besoins de la publication aux hypothèques, mais il vous sera nécessaire de savoir bien rédiger un tel contrat, achetez de la documentation dans une librairie spécialisée et regardez les prix avant... ou une connaissance dans ce milieu, qui vous aidera bénévolement, mais dans votre profession, vous donnez des renseignements d'une manière bénévole ?
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