Droit de passage et servitude en sous sol
vlouvlou
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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je possède une maison enclavée. J'ai un droit de passage avec mon voisin, ce qui me permet de passer en voiture mais aussi d'avoir en sous sol mes différents branchements et évacuations ( électricité, téléphone, arrivée d'eau, eaux usées et eaux pluviales).
Mon voisin s'est "branché"sur mon évacuation des eaux pluviales ....ma question est la suivante : lui prétend que vu que ces tuyaux passent sur son terrain il a le droit, donc j'aimerai savoir si il a le droit ? je précise que cette évacuation m'appartient car elle a été exécutée par les précédents propriétaires.
je vous remercie pour votre réponse.
vlouvlou
je possède une maison enclavée. J'ai un droit de passage avec mon voisin, ce qui me permet de passer en voiture mais aussi d'avoir en sous sol mes différents branchements et évacuations ( électricité, téléphone, arrivée d'eau, eaux usées et eaux pluviales).
Mon voisin s'est "branché"sur mon évacuation des eaux pluviales ....ma question est la suivante : lui prétend que vu que ces tuyaux passent sur son terrain il a le droit, donc j'aimerai savoir si il a le droit ? je précise que cette évacuation m'appartient car elle a été exécutée par les précédents propriétaires.
je vous remercie pour votre réponse.
vlouvlou
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2 réponses
Bonjour,
Que craignez-vous ? Que le débit ne soit pas suffisant ou si c'est pour em...votre voisin ? Si le diamètre du tuyaux n'est pas suffisant alors cela devient un réel motif. Pour rester en bon terme avec le voisinage, vous verrez en continuant à utiliser l'installation telle qu'elle est actuellement si le débit est correct. Si rien ne va plus, alors il faudra mettre en demaure votre voisin en lui indiquant les problèmes et en l'obligeant à revoir son installation.
Que craignez-vous ? Que le débit ne soit pas suffisant ou si c'est pour em...votre voisin ? Si le diamètre du tuyaux n'est pas suffisant alors cela devient un réel motif. Pour rester en bon terme avec le voisinage, vous verrez en continuant à utiliser l'installation telle qu'elle est actuellement si le débit est correct. Si rien ne va plus, alors il faudra mettre en demaure votre voisin en lui indiquant les problèmes et en l'obligeant à revoir son installation.
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