Travaux copropriété (cas complexe ;p )

Scandaleuuuuuuux Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2012 - Modifié par Scandaleuuuuuuux le 14/03/2012 à 03:15
 Utilisateur anonyme - 14 mars 2012 à 11:51
Bonjour,

[ Je sais que ça à l'air long, mais aider moi s'il vous plait ='( ]

J'aimerais éclaircir deux points concernant des travaux qui vont avoir lieu au sein de ma copropriété :

Contexte :
- Immeuble comprenant trois bâtiments (A,B,C)
- Deux cages d'escalier communes (1 et 2) donnant respectivement sur A-B et B-C
- Une cave située dans(sous) le bâtiment A accessible via la cage 1
(Porte en dessous des escaliers + petit couloir "commun")
- Des propriétaires d'appartements de l'immeuble A et B ont des box dans la cave
- Je me situe dans le bâtiment A et possède également un box dans la cave sous A
- Élément important : la cave ainsi que l'escalier 1 sont présentés comme éléments du bâtiment A. Or ils sont commun et des habitants de B utilise l'escalier 1 et possède des box dans la cave qui sont comptabilisé en tant que tantième séparé de leurs appartement (de l'ordre de 3 à 5)
- L'AG a déjà eu lieu et j'ai votée contre ces travaux il y plus de 3 mois

Nature des travaux exposés sous un unique article/lot :
- Rénovation cave
- Rénovation des sous faces de l'escalier 1 (A-B)



1 - Vote des travaux
Le vote aurai-il du être divisée en deux? (un pour chaque rénovation?)

Quel type de majorité aurait du être utilisé? Article 24 majorité simple ou Article 25 majorité absolue? (le 24 a été utilisé)

Qui doit normalement voter pour autoriser ces travaux? (Propriétaire de A? de B? des deux bâtiment?)
Actuellement, les habitants de A ont participé au vote avec un poids de tantième (Appartement+ cave) et également les habitant de B mais avec un poids uniquement équivalant au tantième de leur cave sans leur appartement (sous prétexte que la cave "est a" A)
Y a-t il une mauvaise utilisation des tantième?

J'ai reçue le compte rendu de l'AG il y a plus de deux mois.
Est-ce trop trad pour m'y opposé?
Existe il une close spéciale dans la loi me permettant de faire un recourt au delà des deux mois normalement autorisés? (Mauvaise majorité utilisée , mauvaise prise en compte des tantièmes). J'ai lu que dans certains cas on avait jusqu'à 10 ans.



2 - Répartition des charges de travaux (la partie marante, sauf pour moi)
Les charges des travaux ont été reparties par rapport au tantième des votants (tout les propriétaires de A + ceux de B ayant une cave en A).
Sauf que les habitant de B paient à hauteur de leur tantième de leur cave ( 3 à 5).

Au final moi qui possédé presque 50% de A me retrouve à payer presque 50% des travaux (15K€) pour une cave, alors que d'autre comme les propriétaires de B ne paient que 500€ (il y a 6 caves/box d'une superficie similaire)

Est-ce normal?
Comme il y a beaucoup de partie commune et que des propriétaires de B ont des caves sous A, ne faudrait-il pas repartir le montant des travaux basé sur les tantièmes complet de tout les propriétaire de A ET de B (Appartement + cave)?

Est-il possible de réévaluer ou faire un recourt pour la répartition des travaux en fonction de l'utilité égale apporté?
(6 caves / 6 personnes => 1/6 chacun. Make sense?)

Suis-je la seule à voir une injustice dans cela? (Question optionnelle :p)



Merci d'avance à la personne qui aurait d'abord la patience de lire mon post et ensuite la gentillesse de m'aider. :)

Désespérément, S.
A voir également:

2 réponses

Il me semble que votre réaction est tardive , vous avez 2 mois pour faire un recours civil sur une décision d'AG

Donc pour les travaux c'est terminé

mais vous pouvez constester la répartition des charges par lots et là vous n'êtes pas limité dans le temps si il y a un vice de répartition. avec effet rétroactif pour la régularisation des charges par lots


Au final moi qui possédé presque 50% de A me retrouve à payer presque 50% des travaux


Quelle est pour vous l'utilité de posséder 50 % de la cave ?

A quoi vous serve tous ces box ?

Vous les louez ?






On ne me dit jamais merçi , je ne vois pas pourquoi je dirais bonjour .
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Scandaleuuuuuuux Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 14 mars 2012
Modifié par Scandaleuuuuuuux le 14/03/2012 à 04:35
Bonsoir,

Merci pour votre réponse.

Je ne possède pas 50% des boxes mais 50% du bâtiment A en terme de tantièmes (millièmes) du bâtiment A (appartement compris)

En gros la répartition est la suivante pour l'ensemble de la copropriété:
Bâtiment A ~ 280/1000
Bâtiment B ~ 350/1000
Bâtiment C ce qu'il reste

Je possédé 142/1000 de la copropriété dont 4/1000 pour mon unique box
(et .donc 138/1000 pour l'appartement)

Les autres propriétaire du bâtiment A et B possèdent également des box d'environ 4/1000

La répartition des montants travaux est basée sur le nombre de millième

Sauf que pour les propriétaires du bâtiment A, la totalité des biens à été considéré pour le calcule (donc moi 142/1000)
Alors que pour ceux du bâtiment B, Uniquement leur cave (4/1000)
Sous prétexte que la cave ne fait partie de leur bâtiment on ne prend pas en compte le reste de ce qu'ils possèdent alors que pour les proprio de A on prend tout en compte.

Donc pour le calcul, le nombre de quote-part est égale à 280 (total bâtiment A) + 3 x 4 (3 personnes du B avec cave) donc un totale de 292

Et donc je suis redevable de 142/292 du montant des travaux alors que les proprio du B que 4/292


Don ce que je trouve pas net , c'est l'utilisation des millièmes.
Ne devrait-on pas calculer les quote-part basé sur:
- Uniquement les millièmes cave pour tout les propriétaires de cave quelque soit leur bâtiment?
- ou bien la totalité des millième de A et B? Car on rénove des parties communes? (donc pour B, pas seulement leur millième cave)



Je trouve que c'est pas normal de payer la moitié des travaux pour des parties communes d'au moins 10 personnes et une cave sur six.
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Je vais vous donner un exemple

Dans un immeuble vous avez des appartements possédant au dernier étage (des celliers individuels à 3 /1000 chacun )

et 1 appartement , un ancien bureau , transformé ultérieurement en logement d'habitation qui n'a pas de cellier donc 0/1000

Quand la copro a décidé de renover le couloir du dernier étage setrvant uniquement à la distribution et à l'accés aux celliers , l'appartement qui n'avait pas de cellier a du participer a hauteur de ses milliémes d'appartement , car les travaux concernaient des parties communes est ce juste ?

peut être pas , mais c'est la loi .

Est -ce ce cet exemple vous éclaire ou pas ?

Madame Y ( vous ) avez 1 appart dans A soit 142/1000 éme plus
5 box dans B

Quel est le montant à payer ?


Vous ne le saurez que si on vous donne la facture de rénovation détaillé par immeuble sinon c'est impossible à déterminer .


Conclusion ; exigez d'obtenir le détail par immeuble.
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