Opposition permis
ELISA
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13 mars 2012 à 18:04
Rochat1 Messages postés 12872 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2024 - 13 mars 2012 à 18:34
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Rochat1
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13 mars 2012 à 18:34
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Bonjour,
Je crois qu'il va falloir trouver un autre motif, car s'il y a suffisamment de terrain il y a possibilité de modifier cette pente en décaissant et en remmettant de la terre ailleurs. Le permis ne sera accordé que si toutes les conditions sont réunis pour la construction d'une maison. Donc pour s'opposer au permis, il vous faudra de véritables arguments......
Je crois qu'il va falloir trouver un autre motif, car s'il y a suffisamment de terrain il y a possibilité de modifier cette pente en décaissant et en remmettant de la terre ailleurs. Le permis ne sera accordé que si toutes les conditions sont réunis pour la construction d'une maison. Donc pour s'opposer au permis, il vous faudra de véritables arguments......
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