Opposition permis
ELISA
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Rochat1 Messages postés 13440 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
un permis a été déposé pour maison au dessus de chez moi, hors c'est un accès très pentu
la zone prévoit pas plus de 15 % de pente, l'emlacement et l'accès pour cette nouvelle
maison est bien au dessus 20 % , evidemment la colline va être saccagée, et la maison
aura un vis à vis avec la nôtre en dessus. Je veux m'opposer au permis, le motif de la pente est-il suffisant ? Pouvez vous me renseigner merci.
un permis a été déposé pour maison au dessus de chez moi, hors c'est un accès très pentu
la zone prévoit pas plus de 15 % de pente, l'emlacement et l'accès pour cette nouvelle
maison est bien au dessus 20 % , evidemment la colline va être saccagée, et la maison
aura un vis à vis avec la nôtre en dessus. Je veux m'opposer au permis, le motif de la pente est-il suffisant ? Pouvez vous me renseigner merci.
1 réponse
Bonjour,
Je crois qu'il va falloir trouver un autre motif, car s'il y a suffisamment de terrain il y a possibilité de modifier cette pente en décaissant et en remmettant de la terre ailleurs. Le permis ne sera accordé que si toutes les conditions sont réunis pour la construction d'une maison. Donc pour s'opposer au permis, il vous faudra de véritables arguments......
Je crois qu'il va falloir trouver un autre motif, car s'il y a suffisamment de terrain il y a possibilité de modifier cette pente en décaissant et en remmettant de la terre ailleurs. Le permis ne sera accordé que si toutes les conditions sont réunis pour la construction d'une maison. Donc pour s'opposer au permis, il vous faudra de véritables arguments......
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