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1 réponse
Utilisateur anonyme
11 mars 2012 à 12:11
11 mars 2012 à 12:11
Le plus simple ,c'est de prendre votre bijoutier à témoin
( moyennant la pièce )
L'acte de vente peut se faire sur papier libre avec photocopie de la CNI
indiquant l'origine supposée et le prix.
En cas de problème vous ne pourrez pas être accusé de recel .
Si le vendeur n'est pas de bonne foi et qu'il refuse cet agrément soyez sur à 100% qu'il s'agit d'un objet volé.
( moyennant la pièce )
L'acte de vente peut se faire sur papier libre avec photocopie de la CNI
indiquant l'origine supposée et le prix.
En cas de problème vous ne pourrez pas être accusé de recel .
Si le vendeur n'est pas de bonne foi et qu'il refuse cet agrément soyez sur à 100% qu'il s'agit d'un objet volé.