Transport de chevaux

duolibar -  
 duolibar -
Bonjour,
Nous souhaitons creer une entreprise de transport de chevaux avec chauffeur. Quelle est l reglementation propre à cette activité ?

2 réponses

Ventdest77 Messages postés 1431 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 342
 
Bonsoir Duolibar,

Cela dépend du type de véhicule que vous souhaitez exploiter.
Véhicule de + ou - de 3,5t de PTAC?

Si - de 3,5t:
passage du justificatif de capacité de transport de marchandises.

Si + de 3,5t:
passage de l'attestation de capacité de transport de marchandises.

Cordialement
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duolibar
 
merc i beaucoup pour votre reponse, je vais chercher comment obtenir le justificati de capacité s'agissant pour mon cas de vehicule - 3.5 T
cordialement
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BmV Messages postés 98597 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 247
 
"Bonjour/Bonsoir/Salut/Hello" ???

"S'il vous plait" ????
"Merci de votre attention" ????

Il est a priori d'usage, sur un forum comme dans la "vraie vie", d'adresser une requête un peu plus présentable que ça, avec au moins l'un de ces petits "mots magiques" qu'on a tous appris.

Et même si on est très pressé ou très stressé, ça prend en général entre 2 et 4 secondes....

D'autant que ça s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit !!!!

Encore heureux que le "Bonjour" de début était pré-inscrit gratuitement dans le champ texte, sinon ....

À lire ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse Vite ...

                
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