Cu accepter mais refusé Batiment de france?

joyce - Modifié par joyce le 17/02/2012 à 15:10
 joyce - 17 févr. 2012 à 15:38
Bonjour,

Après acceptation de mon cu, j'ai consulté l'architecte des batiments de france pour me donner quelques indications sur mon projet de construction. Et là il me dit votre projet sera refusé auprès de nos services pour la simple raison que mon projet ne se trouve pas en face d'un chemin communale. je précise que j'ai déjà construite ma maison d'habitation qui est en face de ce chemin mais c'est pour mon projet de cette 2ème maison qui pose problème car j'ai sortie directe sur mon chemin privé mais qu'elle ne se situe pas en face du chemin car elle se situe derrière la 1ere maison. Sachant qu'en plus qu'il y a eu trois maisons construites allignées mais qu'elles n'ont pas été construites en face du chemin communale. Car eux aussi ont effectué leur propre chemin privé. Je l'ai précisé pour ce cas là mais elle m'a répondu normalement elles auraient dûes être refusées pour leurs constructions et c'est pas nous qui était là à cette époque. Moi je dirai que c'est à la tête du client car cette personne à consruit dans le cadre d'une création SCI. Donc j'ai peux de chance à gagner. Surtout quand on vous dit mais vous pouvez construire ailleurs donc je lui est répondu la différence c'est que mon projet se faisait sur mon terrain déjà existant et dont là je suis coincé pour mes finances dont je n'avais pas prévu ce complément de frais? Quel recours pourrai-je avoir pour défendre mon projet. Merci

1 réponse

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 763
17 févr. 2012 à 15:14
c'est un problème d'accessibilité? chemin pas assez large? Je ne comprends pas bien le problème!
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si mon chemin est accessible mais ma maison doit être disposer en face du chemin communale comme pour la première mais là je ne peux pas puisqu'elle se trouve dernière la 1ere. Comme mon terrain est allongée dans le prolongement mais pas en largeur. En réalité j'aurai pu disposée ma deuxième maison cote à cote maais dans la lergeur du terrain donc elle se siturait bien en face du chemin communale.'mais moi j'ai un terrain en longueur c'est pourquoi je ne peux disposer celle-ci en longueur. Je peux mieux vous l'expliquer
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