l'usufruit

Question

Bonjour, j'ai mon ex qui est marié il veut acheter une maison avec sa femme , lui il apporte 200.000€ et elle 100.000€ .IL va faire un contrat de mariage par rapport à l'achat de cette maison que son épouse profite de la maison en cas de décès de son mari j'usqu'à la fin de ses jours, elle à Trois enfants de son 1er mariage, lui Deux, je voudrais savoir pour mes enfants si leur belle- mère à des problèmes de finances pour la taxes foncière, entretenir la maison chauffage ect... mes enfants doivent-ils payer toutes ses charges?
cordialement

Rochat1 · Answer

Bonsoir,
Vos enfants n'ayant aucun lien de parenté avec cette femme, ils pourront l'ignorer. L'investissemnt du pére 2/3 , 1/3 pour la nouvelle épouse sera récupéré lors de la vente de la maison. (au décès de cette femme).

Paris. · Answer

Bonsoir,  

Toutes ses interrogations pour vos Enfants sont-elles pour si leur Père venait à décéder ou pour sa vie durant ?  

L'Usufruitier aura à payer les Impôts foncier et les Impôts locaux, les travaux d'entretien, l'Assurance Habitation de la maison etc...  
Si la Belle-Mère venait à avoir des difficultés financières, ce sont ses Enfants qui devront subvenir à ses besoins.  

Pour ce qui est des Travaux de Gros-Oeuvre, ils seront à la charge des Nu-propriétaires (tous les enfants), mais peut-être y aura-t-il des Quote-parts pour chaque famille... Sauf erreur.  

Pour les Nu-propriétaires, il est conseillé de souscrire un contrat d'Assurance Habitation (non-occupant). Cela n'est pas coûteux et vous êtes assuré !  
  


Cordialement.

ducati7416 · Answer

bonjour , en cas de décès 

leur père peut-il mettre une clause sur le contrat de mariage? comme quoi ses enfants non pas à intervenir pour toute réparations de gros-oeuvres tant que la belle -mère profite du bien .

le père vas avoir 200.000€ PUIS la belle-mère 100.000 € cela peut-il définir des parts? 

par exemple s' il y a des travaux qui s'élève à 60.000€ c'est mes enfants qui payent 

combien?
cordialement

Rochat1 · Answer

Bonjour,
Plutôt que de poser de nouvelles questions auxquelles des réponses ont déjà été données, vous devriez prendre connaissance des courriers qui vous sont postés.
Il y aura deux familles d'héritiers. En cas de décès du mari, les deux familles interviendront dans l'entretien du bien social au prorata de l'héritage. Vous ne trouvez pas ça normal ?

L'usufruit

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