Resiliation d'un contrat d'exclusivité papybranche - Dernière réponse le 11 févr. 2012 3 réponses Bonjour, le contrat d'excusivité etant de 3 mois combiende temps avant la date d'expiration du contrat faut-il envoyer la Lettre recommandé avec AR pour mettre fin a ce contrat d'exclusivité car si on ne fait rien ça repart pour 3 mois 3 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 3 kasom Modérateur Bonjour papy merci ;=)) au revoir Réponse 2 / 3 bulou relisez le contrat cela est indiqué. Réponse 3 / 3 kikifather voir les conditions générales qd même, mais sinon, c'est 15 jours avant la fin des 3 mois soit au bout de 2 mois et 1/2. Discussions similaires Rupture contrat micro crèche Melo Problème résiliation mutuelle Brunnhilde Résiliation contrat crèche privée kicks Résilier un contrat Culligan suite déménagement Mait76 Résiliation contrat d'entretien feu vert Tania Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 3 / 3 kikifather voir les conditions générales qd même, mais sinon, c'est 15 jours avant la fin des 3 mois soit au bout de 2 mois et 1/2.