Bail de location : Cuisine pièce principale?
Résolu
Bonjour,
Nous venons d'acquérir un petit immeuble avec 5 appartements, dont 2 sont déclarés en étant des T1 bis. Ily a une pièce de vie (entre 16 et 20 m²) ainsi qu'une cuisine séparée (entre 12 et 16 m²). Peut-on, dans ce cas, parler de T2? La superficie total de chaque logement dépasse les 30m².
Merci pour vos lumières
BEC
Nous venons d'acquérir un petit immeuble avec 5 appartements, dont 2 sont déclarés en étant des T1 bis. Ily a une pièce de vie (entre 16 et 20 m²) ainsi qu'une cuisine séparée (entre 12 et 16 m²). Peut-on, dans ce cas, parler de T2? La superficie total de chaque logement dépasse les 30m².
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BEC
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BarbieTM
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3 févr. 2012 à 12:51
3 févr. 2012 à 12:51
Bonjour,
Un T2 a une chambre...
Un T1Bis a deux pièces séparées mais pas de chambre.
Un T2 a une chambre...
Un T1Bis a deux pièces séparées mais pas de chambre.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 févr. 2012 à 12:57