Bail de location : Cuisine pièce principale?
Résolu
bec2401
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bec2401 -
bec2401 -
Bonjour,
Nous venons d'acquérir un petit immeuble avec 5 appartements, dont 2 sont déclarés en étant des T1 bis. Ily a une pièce de vie (entre 16 et 20 m²) ainsi qu'une cuisine séparée (entre 12 et 16 m²). Peut-on, dans ce cas, parler de T2? La superficie total de chaque logement dépasse les 30m².
Merci pour vos lumières
BEC
Nous venons d'acquérir un petit immeuble avec 5 appartements, dont 2 sont déclarés en étant des T1 bis. Ily a une pièce de vie (entre 16 et 20 m²) ainsi qu'une cuisine séparée (entre 12 et 16 m²). Peut-on, dans ce cas, parler de T2? La superficie total de chaque logement dépasse les 30m².
Merci pour vos lumières
BEC
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1 réponse
Bonjour,
Un T2 a une chambre...
Un T1Bis a deux pièces séparées mais pas de chambre.
Un T2 a une chambre...
Un T1Bis a deux pièces séparées mais pas de chambre.
bec2401
Le mieux serait de changer de fonction les 2 pièces, mettre la chambre dans la cuisine, et le salon avec coin cuisine dans l'actuel pièce de vie, comme ça on aurait pu parler de T2 je pense. Mais bon, quel intérêt en gros, car le loyer serait toujours le même..... MErci en tout cas pour votre réponse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...