Achat terrain enclavé

jola31 - 28 janv. 2012 à 22:50
 Jola31 - 5 mars 2012 à 21:35
Bonjour,

Je viens de signer un terrain, dont on ne pourrait pas dire enclavé, car deux chemins peuvent y mener, en fait il y a un chemin depuis longtemps qui appartient à un propriétaire d'un terrain agricole, qui a laisser le droit de passage a 4 autres propriétaire, lui-même ne veut pas me laisser le droit de passage, car il me dit que tant que son terrain agricole ne passe pas constructible, et bien il ne veut plus être sympa avec les autres....mais comme je lui explique je ne peux pas imposer à la mairie de passer en constructible son terrain, surtout que son terrain, c' est un heritage, alors que moi je l'ai payer 145000€ le prix d'un constructibl. L'autre voisin, a un chemin qui passe juste à coté de mon terrain et même le longe tout le long, c'est un chemin pour 4 maisons, tous sont d'accord sauf le premier, car c'est son bout de chemin qui lui a été atribuer que je devrais emprunter, lui me demande 10000€ et 2000€ pour finir le chemin, jusqu'à la je trouve raisonnable car je lui racheterai 350m2 de terrain, mais lui veut me laisser l'acces que pour une maison, alors que mon idee puisque j ai 5000m2, c'est de faire 2 maisons 1 que je vends et une autre pour moi car cela me permettrai de plus avoir de credit immobilier, donc bonne affaire pour moi. dernière possiblité refuser son offre et attaquer au tribunal le premier pour avoir l'acces car obligatoir vis a vis de la loi. Merci de me dire si j ai raison et risque t-il pas de me retrouver sans pouvoir construire, les voisins sont des jaloux....merci de votre aide
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5 réponses

Avez-vous un droit de passage ? Oui ou Non ?

Si non, il faut revoir votre notaire, car on n'a pas le droit de vendre un terrain sans accès.

Votre notaire qui vous doit conseil ne vous à pas mis en garde ?

S'il n'y a pas eu de servitude effectué lors de la division par l'ancien propriétaire, c'est un enclavement volontaire.

Acheter un terrain sans droit de passage et assez scabreux, lors de la transaction vous avez compté une bonne moins value pour les procédures devant les tribunaux qui n'est pas sur d'aboutir en votre faveur car issus du enclavement volontaire.

Vous dit que le terrain est constructible, mais j'espère qu'avant l'achat vous avez demandé un certificat d'urbanisme, et que les réseaux sont disponibles et que vous avez effectué des devis pour l'acheminement des réseaux, car la facture peu s'élevé très vite facturé au mètre linéaire.
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