Achat terrain enclavé
jola31
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Jola31 -
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Bonjour,
Je viens de signer un terrain, dont on ne pourrait pas dire enclavé, car deux chemins peuvent y mener, en fait il y a un chemin depuis longtemps qui appartient à un propriétaire d'un terrain agricole, qui a laisser le droit de passage a 4 autres propriétaire, lui-même ne veut pas me laisser le droit de passage, car il me dit que tant que son terrain agricole ne passe pas constructible, et bien il ne veut plus être sympa avec les autres....mais comme je lui explique je ne peux pas imposer à la mairie de passer en constructible son terrain, surtout que son terrain, c' est un heritage, alors que moi je l'ai payer 145000€ le prix d'un constructibl. L'autre voisin, a un chemin qui passe juste à coté de mon terrain et même le longe tout le long, c'est un chemin pour 4 maisons, tous sont d'accord sauf le premier, car c'est son bout de chemin qui lui a été atribuer que je devrais emprunter, lui me demande 10000€ et 2000€ pour finir le chemin, jusqu'à la je trouve raisonnable car je lui racheterai 350m2 de terrain, mais lui veut me laisser l'acces que pour une maison, alors que mon idee puisque j ai 5000m2, c'est de faire 2 maisons 1 que je vends et une autre pour moi car cela me permettrai de plus avoir de credit immobilier, donc bonne affaire pour moi. dernière possiblité refuser son offre et attaquer au tribunal le premier pour avoir l'acces car obligatoir vis a vis de la loi. Merci de me dire si j ai raison et risque t-il pas de me retrouver sans pouvoir construire, les voisins sont des jaloux....merci de votre aide
Je viens de signer un terrain, dont on ne pourrait pas dire enclavé, car deux chemins peuvent y mener, en fait il y a un chemin depuis longtemps qui appartient à un propriétaire d'un terrain agricole, qui a laisser le droit de passage a 4 autres propriétaire, lui-même ne veut pas me laisser le droit de passage, car il me dit que tant que son terrain agricole ne passe pas constructible, et bien il ne veut plus être sympa avec les autres....mais comme je lui explique je ne peux pas imposer à la mairie de passer en constructible son terrain, surtout que son terrain, c' est un heritage, alors que moi je l'ai payer 145000€ le prix d'un constructibl. L'autre voisin, a un chemin qui passe juste à coté de mon terrain et même le longe tout le long, c'est un chemin pour 4 maisons, tous sont d'accord sauf le premier, car c'est son bout de chemin qui lui a été atribuer que je devrais emprunter, lui me demande 10000€ et 2000€ pour finir le chemin, jusqu'à la je trouve raisonnable car je lui racheterai 350m2 de terrain, mais lui veut me laisser l'acces que pour une maison, alors que mon idee puisque j ai 5000m2, c'est de faire 2 maisons 1 que je vends et une autre pour moi car cela me permettrai de plus avoir de credit immobilier, donc bonne affaire pour moi. dernière possiblité refuser son offre et attaquer au tribunal le premier pour avoir l'acces car obligatoir vis a vis de la loi. Merci de me dire si j ai raison et risque t-il pas de me retrouver sans pouvoir construire, les voisins sont des jaloux....merci de votre aide
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5 réponses
Avez-vous un droit de passage ? Oui ou Non ?
Si non, il faut revoir votre notaire, car on n'a pas le droit de vendre un terrain sans accès.
Votre notaire qui vous doit conseil ne vous à pas mis en garde ?
S'il n'y a pas eu de servitude effectué lors de la division par l'ancien propriétaire, c'est un enclavement volontaire.
Acheter un terrain sans droit de passage et assez scabreux, lors de la transaction vous avez compté une bonne moins value pour les procédures devant les tribunaux qui n'est pas sur d'aboutir en votre faveur car issus du enclavement volontaire.
Vous dit que le terrain est constructible, mais j'espère qu'avant l'achat vous avez demandé un certificat d'urbanisme, et que les réseaux sont disponibles et que vous avez effectué des devis pour l'acheminement des réseaux, car la facture peu s'élevé très vite facturé au mètre linéaire.
Si non, il faut revoir votre notaire, car on n'a pas le droit de vendre un terrain sans accès.
Votre notaire qui vous doit conseil ne vous à pas mis en garde ?
S'il n'y a pas eu de servitude effectué lors de la division par l'ancien propriétaire, c'est un enclavement volontaire.
Acheter un terrain sans droit de passage et assez scabreux, lors de la transaction vous avez compté une bonne moins value pour les procédures devant les tribunaux qui n'est pas sur d'aboutir en votre faveur car issus du enclavement volontaire.
Vous dit que le terrain est constructible, mais j'espère qu'avant l'achat vous avez demandé un certificat d'urbanisme, et que les réseaux sont disponibles et que vous avez effectué des devis pour l'acheminement des réseaux, car la facture peu s'élevé très vite facturé au mètre linéaire.
Bonsoir, Si vous achetez un terrain, forcément il y a un accès. Je ne comprends pas comment un propriétaire peut vendre un terrain sans que l'accès soit mentionné sur le plan établi par un géomètre.
« et le proprio qui a le chemin d exploitation a cote son chemin mène a mon terrain mais ne veut pas me donner de droit de passage alors que lui a vendu des parcelle qui passent par e chemin et ont eux y Droit de passage
Le voisin est chez lui et il fait ce qu'il veut de son chemin ça ne vous regarde pas.
Vous vous ne pouvez pas demander une action judicaire car vous n'êtes pas propriétaire.
C'est au propriétaire de faire une action, mais c'est un enclavement volontaire (mauvais conseil de sont notaire !!!!!!!! Que dit celui ci ? a t'il une explication ? une solution qui tient la route c'est profesionnel).
Donc il doit négocier avec celui à qui il a vendu sont terrain.
Aller en justice pour avoir un droit de passage sur le chemin d exploitation cause perdu d'avance. Aller plaider, je me suis enclavé volontairement et maintenant je demande au voisin qui n'a rien demander un droit de passage, un peu trop peu facile non.
Le voisin est chez lui et il fait ce qu'il veut de son chemin ça ne vous regarde pas.
Vous vous ne pouvez pas demander une action judicaire car vous n'êtes pas propriétaire.
C'est au propriétaire de faire une action, mais c'est un enclavement volontaire (mauvais conseil de sont notaire !!!!!!!! Que dit celui ci ? a t'il une explication ? une solution qui tient la route c'est profesionnel).
Donc il doit négocier avec celui à qui il a vendu sont terrain.
Aller en justice pour avoir un droit de passage sur le chemin d exploitation cause perdu d'avance. Aller plaider, je me suis enclavé volontairement et maintenant je demande au voisin qui n'a rien demander un droit de passage, un peu trop peu facile non.
Merci de votre réponse mais c est loin d' etre une aide que vous m apporter, vous savez a l époque les parents de mon Proprietaire, n avait pas prévu de servitude de passage
, qui est lui aussi maintenant asser âges , c est une succession et pas un achat , et le notaire m a dit que lors de succession c est moins claire au niveau des servitude, c est une succession qui est faite de famille aux enfant , ce n est pas un achat a des personnes qui ne se connaissent pas et donc c est moins de procédure, certes je suis d' accord c est quand meme dommage debpas avoir prévu avant mais gens a qui je l achete n avait pas penser a une telle situation, car la personne a cote qui a le chemin avait dit qui aurait pas de pb pour accèder au terrain .Merci
, qui est lui aussi maintenant asser âges , c est une succession et pas un achat , et le notaire m a dit que lors de succession c est moins claire au niveau des servitude, c est une succession qui est faite de famille aux enfant , ce n est pas un achat a des personnes qui ne se connaissent pas et donc c est moins de procédure, certes je suis d' accord c est quand meme dommage debpas avoir prévu avant mais gens a qui je l achete n avait pas penser a une telle situation, car la personne a cote qui a le chemin avait dit qui aurait pas de pb pour accèder au terrain .Merci
De plus le Proprietaire du chemin refuse de donner l accès a mon terrai
Car le miens est passer constructible et le siens est agricole , or moi j ai payer 150000€ prix terrain constructible lui c est aussi un héritage donc gratis. Il me fait du chantage en me disant d' aller voir le maire pour lui mettre la pression pour qu il passe son terrain constructible, alors que vous savez très bien comme moi que la mairie comme dans toute les ville a des secteur zu1 zu2 zu3 et zone agricole zu1 c constructible dessuite U2 5 a 10 ans et U3 ds 20ème environ chiffre aprox bonne soiree
Car le miens est passer constructible et le siens est agricole , or moi j ai payer 150000€ prix terrain constructible lui c est aussi un héritage donc gratis. Il me fait du chantage en me disant d' aller voir le maire pour lui mettre la pression pour qu il passe son terrain constructible, alors que vous savez très bien comme moi que la mairie comme dans toute les ville a des secteur zu1 zu2 zu3 et zone agricole zu1 c constructible dessuite U2 5 a 10 ans et U3 ds 20ème environ chiffre aprox bonne soiree
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/3137-modele-de-lettre-voisinage-droit-de-passage
Il faudra bien qu'il y en ait un qui cède, c'est votre droit.
Il faudra bien qu'il y en ait un qui cède, c'est votre droit.
Merci de votre réponse, je sais bien que j aurai forcement droit a un droit de passage mais le chemin d' exploitation a cote le propriétaire a donner un droit de passage a d' autre maisons nous non car mes proprio c est un héritage et la les notaire ne mettent pas de servitudes de passage , est ce que j ai le droit d' emprunter le chemin d' exploitation sans quee propriétaire ne puisse s y opposer et pour les réseaux sans accord préalable j ai bien un doute merci de vos reponses
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Pardon je vous ai dit que j avais un terrain mais le notaire m a expliquer qu il fallait d' abord régler le problème de passage, donc peux pas signer le sous seing , j ai pris un avocat pour demander un droit de passage au proprio du chemin d' exploitation , lui ne veut pas me le donner mais aperement la direction départementale dit sur courrier que j ai eu du service juridique, que j ai le droit de l utiliser sans qu il puisse m en empêcher ais c est la ou je veux avoir la certitude. Merci de votre aide
La législation juridique et financière évolue en permanence...