Division d'une parcelle avec droit de passage
JBD
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BmV Messages postés 43406 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Une parcelle se trouve derrière notre maison et dispose d'un droit de passage sur notre terrain.
Les propriétaires de cette parcelle souhaite couper cette parcelle en 2 et en vendre une (après y avoir construit une maison). Nous aurons alors 2 voisins.
Question : est-ce que nos 2 voisins auront alors auront alors un droit de passage sur notre terrain ?
Merci d'avance !
Une parcelle se trouve derrière notre maison et dispose d'un droit de passage sur notre terrain.
Les propriétaires de cette parcelle souhaite couper cette parcelle en 2 et en vendre une (après y avoir construit une maison). Nous aurons alors 2 voisins.
Question : est-ce que nos 2 voisins auront alors auront alors un droit de passage sur notre terrain ?
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