Calculpension alimentaire suit baisse revenus
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Doudou383
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Doudou383 Messages postés 270 Statut Membre -
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Bonjour,
Je me posais la question de savoir comment est calculée une pension alimentaire en cas de diminution de revenus.
Internet regorge d'informations, cependant le point n'est pas clair.
Il est indiqué que la pension est calculée à partir des revenus nets du débiteurs.
S'agit-il de revenus tels le revenu fiscal, ou bien est-ce le revenu net perçu
après déduction des charges fixes ?
En ce dernier cas, quelles charges fixes sont-elles susceptibles d'être retenues ?
Des barèmes sont proposés sur internet, mais semble t'il, ils ne sont pas nécessairement retenus par les juges.
Je pose la question étant "poursuivi" depuis de nombreuses années par la mère de mes enfants, afin qu'elle se ménage le revenu procuré par la pension
alimentaire que j'ai bien entendu toujours scrupuleusement versé et revalorisé ..
En fait on imagine (exemple) un revenu de 2200 et des charges fixes (maison+voiture) de 1800, soit net disponible 400 euros.
Est-il tenu compte de ces charges fixes ? à défaut, l'obligation de paiement de la pension ne permet plus de payer ni la maison, ni la voiture .. ni de vivre décemment.
Y a t'il des règles tenant compte des charges fixes ?
Les indemnités de départ influent-elles sur le nouveau calcul de pension après une baisse substantielle de revenus, le juge ne risque t'il pas de demander la vente de ma maison ?
comme vous comprenez, je ne suis pas tranquille.
Merci de toutes suggestions
Je me posais la question de savoir comment est calculée une pension alimentaire en cas de diminution de revenus.
Internet regorge d'informations, cependant le point n'est pas clair.
Il est indiqué que la pension est calculée à partir des revenus nets du débiteurs.
S'agit-il de revenus tels le revenu fiscal, ou bien est-ce le revenu net perçu
après déduction des charges fixes ?
En ce dernier cas, quelles charges fixes sont-elles susceptibles d'être retenues ?
Des barèmes sont proposés sur internet, mais semble t'il, ils ne sont pas nécessairement retenus par les juges.
Je pose la question étant "poursuivi" depuis de nombreuses années par la mère de mes enfants, afin qu'elle se ménage le revenu procuré par la pension
alimentaire que j'ai bien entendu toujours scrupuleusement versé et revalorisé ..
En fait on imagine (exemple) un revenu de 2200 et des charges fixes (maison+voiture) de 1800, soit net disponible 400 euros.
Est-il tenu compte de ces charges fixes ? à défaut, l'obligation de paiement de la pension ne permet plus de payer ni la maison, ni la voiture .. ni de vivre décemment.
Y a t'il des règles tenant compte des charges fixes ?
Les indemnités de départ influent-elles sur le nouveau calcul de pension après une baisse substantielle de revenus, le juge ne risque t'il pas de demander la vente de ma maison ?
comme vous comprenez, je ne suis pas tranquille.
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