Passage sur un terrain non cloturé
Bonjour,
juste a coté de cher moi il y a un grand terrain a construire se terrain se trouve entre deux rue et il est pas clôturé et pas de panneaux de propriété privé je voudrais savoir si je peut l'emprunté pour allé d'une rue a l'autre a pied en promenant mon chien et si il y a une lois en Belgique pour ce cas ci merci
juste a coté de cher moi il y a un grand terrain a construire se terrain se trouve entre deux rue et il est pas clôturé et pas de panneaux de propriété privé je voudrais savoir si je peut l'emprunté pour allé d'une rue a l'autre a pied en promenant mon chien et si il y a une lois en Belgique pour ce cas ci merci
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8 réponses
Je pense que c'est comme en France, on n'a pas le droit d'entré sur une propriété privé sans y être invité, clôturé ou non.
C'est comme si je faisais un petit tour sur votre terrain pour le seul raison que la barrière était ouverte.
C'est comme si je faisais un petit tour sur votre terrain pour le seul raison que la barrière était ouverte.
merci PP mais si se que tu confirme est bien exacte il doit y avoir une lois qui protege le proprietaire de se genre de probleme mes je me demande quand meme si il doit pas le signalé ou le cloturé vus qui donne sur la vois puplique et qui il y a pas de trotoire ?
propriété privé, donc pas le droit de passer cloturé ou non. En site classé par exemple, je pense notamment à de la foret, interdiction de clôturer, mais c'est privé quand même. Vous pouvez passer mais si le propriétaire vous chope, il peut vous faire déguerpir!
Une publication relative au droit rural très intéressante (parfois difficile à lire...) qui fait le point sur ce problème
=> http://www.google.fr/...
=> http://www.google.fr/...
Re a tous
Attention je parle d'un terrain et lieux urbain je demande juste si je peut le traverser pour allé d'une rue a l'autre voila un liens pour mieux visualisé se lieux http://maps.google.be/...
merci
Attention je parle d'un terrain et lieux urbain je demande juste si je peut le traverser pour allé d'une rue a l'autre voila un liens pour mieux visualisé se lieux http://maps.google.be/...
merci
Je maintiens cette réponse => https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5590327-passage-sur-un-terrain-non-cloture#1
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Merci DCI je vois que tu comprend bien ma question mais je peut la possé autrement pour les autre ci je suis propiétaire d'un terrain a batir et que je mais pas de cloture ni panneaux je peut interdir de traversé mon terrain a des personne a pied avec leur chien si oui quel loi en parle merci a tous
Bonjour les amies
Je vous remercie de vos réponce mais voila j'ai deux reponces mes completement diferente ses pouca que j'ai demandé si il y a une loi a se sujet pas juste un avis ca je ces que nous penson tous autrement merci quand meme.
Je vous remercie de vos réponce mais voila j'ai deux reponces mes completement diferente ses pouca que j'ai demandé si il y a une loi a se sujet pas juste un avis ca je ces que nous penson tous autrement merci quand meme.
Merci DCI
En gros si je passe sans rien charger et detruire ou cassé sur ce terrain et qui est pas signalé ou cloturé je peut passer sans probleme vue que le proprietaire ne montre pas que son terrain est privé et ne veux, montre pas que qui conque passe sur son terrain "publication relative au droit rural". merci
En gros si je passe sans rien charger et detruire ou cassé sur ce terrain et qui est pas signalé ou cloturé je peut passer sans probleme vue que le proprietaire ne montre pas que son terrain est privé et ne veux, montre pas que qui conque passe sur son terrain "publication relative au droit rural". merci
Bonjour,
En France, s'il n'y a aucune indication ou panneau d'interdiction ni clôture matérialisée, rien n'empêche de simplement traverser ou fréquenter ce terrain à tes risques et péril.... Sous réserve de ne pas y déposer quoi que ce soit (gravats, déchets...) ou d'en modifier la nature (trou, tranchée...)
Le code civil Belge ne devrait pas être très différent du code Français dans ce domaine.
Pourquoi... ? ...Parce que...C'est comme ça...Et pas autrement...C'est la vie...
En France, s'il n'y a aucune indication ou panneau d'interdiction ni clôture matérialisée, rien n'empêche de simplement traverser ou fréquenter ce terrain à tes risques et péril.... Sous réserve de ne pas y déposer quoi que ce soit (gravats, déchets...) ou d'en modifier la nature (trou, tranchée...)
Le code civil Belge ne devrait pas être très différent du code Français dans ce domaine.
Pourquoi... ? ...Parce que...C'est comme ça...Et pas autrement...C'est la vie...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si la barrière est ouverte, c'est qu'il y a barrière ! Ce qui est suffisant pour la respecter.
Dans la question posée il s'agit d'un terrain vague sans aucune clôture matérialisée ni signalisation quelconque.
Lorsque tu vas te promener au fin fond de la nature tu passes obligatoirement en terrain d'autrui. Si l'on suit ton raisonnement, plus personne ne pourrait quitter les voies publiques.
Doghandler: Renseigne toi auprès de l'ONF ou organismes similaires.
A condition qu'elle soit signalée comme privée par un panneautage adéquat ou une clôture ! En randonnée, on passe sans cesse et sans le savoir des territoires domaniaux aux territoires privés !