Loi sur l'installation d'un bungalow
Bonjour,
Nous sommes une association loi 1901 nous possédons un terrain agricole et nous allons avoir un bungalow de 19m² à installer sur plot modulable.
Quel sont les Loi d'installation pour un bungalow d'accueil?
Est-ce que l'on peut installer le bungalow ou ont veut sur notre terrain?
Merci à tous
Nous sommes une association loi 1901 nous possédons un terrain agricole et nous allons avoir un bungalow de 19m² à installer sur plot modulable.
Quel sont les Loi d'installation pour un bungalow d'accueil?
Est-ce que l'on peut installer le bungalow ou ont veut sur notre terrain?
Merci à tous