Récupérer la TVA sur une véhicule de société

Bonjour,

Nous devons faire l'acquisition de 3 véhicules 5 places dans notre société.
Je dois préciser à mon patron dans quelle mesure et sur quels postes il pourra récupérer la TVA.

Merci pour votre réponse.

2 réponses

  1. Il ne pourra récupérer la tva sur aucune dépense concernant les véhicules 5 places ormis :

    - les dépenses de gaz oil à hauteur de 80% de la tva facturée
    - les dépenses de péage en conservant les justificatifs faisant mention de la tva
    1. Bonsoir <lojenely,

      cela dépend de l'utilisation des véhicules.
      Si les véhicules sont soumis à la TVS (taxe sur les véhicules de société), alors la réponse de Ultracuiser est juste.
      Mais si les véhicules ne sont pas soumis à la TVS, alors la TVA est récupérables sur la totalité des factures d'entretien (réparation, pneumatiques, entretien esthétique, aménagement, etc...), ainsi que sur l'achat du véhicule en lui-même quel que soit sont âge et son kilométrage (a condition que celui-ci ait une TVA récupérable bien entendu).

      Cordialement
    2. bonjour,
      avez vous des exemples de vehicules 5 places non soumis a la TVS?
      merci
    3. Bonjour Bandicoot,

      Tous les véhicules considérés comme outil de travail, c'est a dire les véhicules affectés au transport de personnes par exemple.
      Tous les véhicules peuvent donc prétendre à ne pas être soumis a la TVS dans une telle condition d'affectation.

      Cordialement
  2. Bonsoir,

    qu elle est l'activité de l 'entreprise?

    cordialement