Droit de passage
alyssia21
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pp -
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Bonjour,
merci à pp d'avoir répondu, mais ce que je voulais savoir c'est s'ils ont le droit de faire rentrer jusqu'à 5 voiture en plus des leurs même si ils les garent sur leur partie de cour, étant donner qu'ils passent juste sous mes fenêtres et que cela est relativement gênant . Le droiit de passage prend-t-il en compte le fait de faire passer toutes les personnes qui rendent visite en sachant qu'il y a 2 grands trottoirs ou ils peuvent largement stationner .
merci à pp d'avoir répondu, mais ce que je voulais savoir c'est s'ils ont le droit de faire rentrer jusqu'à 5 voiture en plus des leurs même si ils les garent sur leur partie de cour, étant donner qu'ils passent juste sous mes fenêtres et que cela est relativement gênant . Le droiit de passage prend-t-il en compte le fait de faire passer toutes les personnes qui rendent visite en sachant qu'il y a 2 grands trottoirs ou ils peuvent largement stationner .
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