Droit de passage

alyssia21 - 2 janv. 2012 à 20:15
 pp - 3 janv. 2012 à 08:00
Bonjour,
merci à pp d'avoir répondu, mais ce que je voulais savoir c'est s'ils ont le droit de faire rentrer jusqu'à 5 voiture en plus des leurs même si ils les garent sur leur partie de cour, étant donner qu'ils passent juste sous mes fenêtres et que cela est relativement gênant . Le droiit de passage prend-t-il en compte le fait de faire passer toutes les personnes qui rendent visite en sachant qu'il y a 2 grands trottoirs ou ils peuvent largement stationner .

2 réponses

kikifather Messages postés 2776 Date d'inscription vendredi 2 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2016 821
2 janv. 2012 à 20:16
ne changez pas de post car cela devient incompréhensible.
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Oui ils le peuvent ils ont un droit de passage

il faut rester sur la même page, inutile d'en ouvrir une deuxieme pour le même sujet
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