Accident sans assurance

stella1515 -  
pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
Bonjour, j ai eu un accident avec un motard qui a était legerement blaisser la police n'a pas procéder aux verification de l'assurance que je n'ai pas eu car je venais de l'acheter 1 heure avant le motard est sorti de l'hopital 2H aprés avec une minairve mais rien de grave d'apres ces dires je lui est dit que je n avais pas assurance mais que je lui payer les reparation de sa moto il m'a demander un temp de reflection de deux jours au pire quesque je risque? merci

4 réponses

pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur 3 376
 
Bonjour,




Suite à cet accident si vous êtes responsable, c'est vous qui allez devoir indemniser la victime .
Dégâts matériels et corporels. Hospitalisation, examen médicaux, radios, ....

Ce n'est pas tout, sur le plan pénal, vous risquez un retrait de permis d'environ 3 ans
immobilisation du véhicule
Contraventions jusqu'à 3.000 €
Peine d'emprisonnement
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Lentzouille2 Messages postés 1000 Statut Membre 45
 
je venais de l'acheter 1 heure avant
Ce n'est pas une raison vous pouvez assurer votre véhicule même sans l'avoir.

Vous avez voulu tester votre nouveau joujou, vous allez en assumez les conséquences.

Le problème est pas que les dégats de la moto mais les frais hospitalier qui risque d'être pris en charge par votre assurance, et vous n'en avez pas... donc c'est vous qui payerez !
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 428
 
Bonsoir,

"je venais de l'acheter 1 heure avant"

Ce n'est pas une raison, vous n'auriez jamais dû conduire sans être assuré.

"quesque je risque?"
1) sanctions pénales, voir ci-dessous :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000033460260/2016-11-20/

2) Sur le plan civil, vous devrez payer tous les frais liés aux soins médicaux du tiers que vous avez blessé, ainsi qu'aux dégâts matériels causés à la moto. Si le motard devait avoir des séquelles invalidantes, vous devrez payer également la pension.

Cordialement
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pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur 3 376
 
Vous devez vous assurer avant de prendre possession du véhicule.
Il suffisait de demander quelques renseignements au vendeur afin de faire établir le contrat d'assurance et être couvert de suite.
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